Lana Tetuanui

De: Lana Tetuanui
membres titulaires, pour la Polynésie française
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Lana Tetuanui
Objet:
membre de la commission relative aux mesures d'indemnisation des victimes des essais nucléaires français
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission relative aux mesures d'indemnisation des victimes des essais nucléaires français (Sénat)"
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Lana Tetuanui
pour la Polynésie française
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
06 Janvier 202106/01/2021
De: Lana Tetuanui
pour la Polynésie française
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Lana Tetuanui
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 113 de la loi n° 2017-256 du
28 février 2017
de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique
parlement="Sénat"
nomination
18 Janvier 201818/01/2018
De: TETUANUI Lana
Objet:
membres de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Lana Tetuanui
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 février 2017
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant réforme de la prescription en matière pénale
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
11 Février 201711/02/2017
De: Lana Tetuanui
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 février 2017
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurité publique
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Février 201710/02/2017
De: Lana Tetuanui
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 février 2017
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-1561 du
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Février 201710/02/2017
De: Lana Tetuanui
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
31 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Février 201701/02/2017
De: Lana TETUANUI
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
membres du Sénat
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Lana Tetuanui
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 juillet 2016
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
07 Juillet 201607/07/2016
De: Lana Tetuanui
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 juillet 2016
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne autre que la France pour les élections municipales
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
07 Juillet 201607/07/2016
De: Lana Tetuanui
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 juillet 2016
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
07 Juillet 201607/07/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.