Laurent Bignon

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Bignon Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er août 2018
promotion
16 Octobre 201816/10/2018
De: Laurent Bignon
administrateurs des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
a) Par la direction des vérifications nationales et internationales
Groupe:
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: Laurent BIGNON
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction des vérifications nationales et internationales
Objet:
administrateur général des finances publiques de classe normale, classé au 4e échelon de ce grade, et nommé directeur, chargé de la direction du contrôle fiscal Sud-Pyrénées
Groupe:
promotion
13 Septembre 201713/09/2017
De: Laurent Bignon
administrateurs des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
a) Par la direction des vérifications nationales et internationales
Groupe:
délégation de signature
06 Septembre 201706/09/2017
De: Bignon Laurent
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Laurent Bignon
administrateurs des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
a) Par la direction des vérifications nationales et internationales
Groupe:
délégation de signature
09 Juin 201709/06/2017
De: Bignon Laurent
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Laurent Bignon
administrateurs des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
a) Par la direction des vérifications nationales et internationales
Groupe:
délégation de signature
24 Décembre 201524/12/2015
De: Bignon Laurent
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Laurent Bignon
administrateur des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
a) Par la direction des vérifications nationales et internationales
Groupe:
délégation de signature
09 Septembre 201509/09/2015
De: Laurent Bignon
administrateur des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration
devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
a) Par la direction des vérifications nationales et internationales
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
délégation de signature
17 Avril 201517/04/2015
De: Laurent Bignon
administrateur des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration
devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
a) Par la direction des vérifications nationales et internationales
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
délégation de signature
16 Octobre 201416/10/2014
De: Laurent Bignon
administrateur des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration
devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
a) Par la direction des vérifications nationales et internationales
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
délégation de signature
03 Juillet 201403/07/2014
De: Laurent Bignon
administrateur des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts ainsi que les pénalités, qu'elles soient ou non rattachées à un impôt
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration
devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
a) Par la direction des vérifications nationales et internationales
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
délégation de signature
21 Février 201421/02/2014
De: Laurent Bignon
administrateur des finances publiques
Objet:
pour les litiges concernant l'assiette et le calcul des impôts
1. Aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration
devant les cours administratives d'appel lorsque l'affaire a été suivie en première instance
a) Par la direction des vérifications nationales et internationales
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
délégation de signature
26 Juillet 201326/07/2013
De: Bignon Laurent
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Escadron 11/5 de gendarmerie mobile à Bron (69)
Peloton constitué pour servir en sécurité des zones d'affluences saisonnières Bidois Laurent
Nigend : 242 146Numéro de livret de solde : 8 095 225
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bignon Laurent
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Laurent BIGNON
directeur départemental des impôts
Objet:
classé au 4e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté à la direction des vérifications nationales et internationales
Groupe:
titularisation
02 Octobre 201102/10/2011
De: Laurent BIGNON
directeur départemental des impôts
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application de l'article 21 du décret du
20 février 2009
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
02 Octobre 201102/10/2011
De: Bignon (Laurent, Richard, Denis)
directeur départemental des impôts, chargé de mission à la sous-direction du contrôle fiscal ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
nomination
14 Novembre 201014/11/2010
De: Laurent Bignon
directeurs départementaux des impôts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
22 Avril 201022/04/2010
De: Laurent Bignon
directeurs départementaux des impôts, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
10 Septembre 200910/09/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.