Laurent Buisson

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Buisson (Laurent)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Nantes
Tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
date_debut="2018-08-01"
cour_administrative_appel="Nantes"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
désignation
27 Juillet 201827/07/2018
De: Buisson (Laurent)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
cessation de fonction
02 Août 201602/08/2016
De: Buisson (Laurent, Emmanuel)
vice-président à l'université Pierre et Marie Curie-Paris 6 ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Buisson (Laurent)
Objet:
rapporteur public
Tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
désignation
30 Octobre 201430/10/2014
De: Buisson (Laurent)
administrateur civil
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2014-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
26 Juillet 201426/07/2014
De: BUISSON (Laurent)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2014-07-01"
promotion
28 Mai 201428/05/2014
De: BUISSON Laurent
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2014
promotion
09 Décembre 201309/12/2013
De: Buisson (Laurent)
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
affectation
13 Août 200913/08/2009
De: Buisson (Laurent)
administrateur civil
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2009-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
06 Mai 200906/05/2009
De: Buisson (Laurent)
Objet:
administrateur civil
détachement
06 Mai 200906/05/2009
De: Buisson (Laurent)
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration des affaires sociales
Président
Groupe:
composition
15 Juillet 200815/07/2008
De: Laurent BUISSON
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
représentants de l'Etat titulaires (troisième collège)
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
21 Février 200821/02/2008
De: Laurent Buisson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Laurent Buisson
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme OSEO ANVAR
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Jacques Serris
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Buisson (Laurent)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef de service, chargé du service de l'innovation et de l'action régionale à la direction générale de la recherche et de l'innovation à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Août 200631/08/2006
De: Buisson (Laurent)
faisant fonction de chef du service de l'innovation et de l'action régionale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de l'innovation et de l'action régionale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
29 Août 200629/08/2006
De: Laurent Buisson
chargé du service de l'innovation et de l'action régionale à la direction générale de la recherche et de l'innovation du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au conseil d'administration d'OSEO
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Jacques Serris
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juillet 200628/07/2006
De: Buisson (Laurent)
faisant fonction de chef du service de l'innovation et de l'action régionale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de l'innovation et de l'action régionale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Juin 200614/06/2006
De: Laurent Buisson
sous-directeur de l'innovation et du développement technologique
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation et du développement technologique
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Laurent Buisson
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation et du développement technologique
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Laurent Buisson
administrateur civil, et à
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels d'administration centrale et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
délégation de signature
16 Mars 200516/03/2005
De: Laurent Buisson
administrateur civil, et à
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels d'administration centrale et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Laurent Buisson
administrateur civil, et à
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels d'administration centrale et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
13 Mars 200513/03/2005
De: Buisson (Laurent)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2004-08-01"
titularisation
17 Novembre 200417/11/2004
De: Laurent Buisson
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation et du développement technologique. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Juillet 200424/07/2004
De: Buisson (Laurent)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur de l'innovation et du développement technologique à la direction de la technologie à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Juin 200420/06/2004
De: Laurent Buisson
agent contractuel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation et du développement technologique
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Laurent Buisson
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
sous-directeur au sein de la sous-direction de la technologie
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
30 Mars 200430/03/2004
De: Laurent Buisson
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du ministère des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
cessation de fonction
30 Mars 200430/03/2004
De: Buisson (Laurent)
Objet:
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2004-01-01"
affectation
29 Janvier 200429/01/2004
De: Laurent Buisson
ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Laurent Buisson
agent contractuel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation et du développement technologique. »
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200321/12/2003
De: Laurent Buisson
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des moyens, de l'évaluation et de la prospective
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
08 Octobre 200308/10/2003
De: Laurent Buisson
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des moyens, de l'évaluation et de la prospective
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
05 Juin 200305/06/2003
De: Buisson (Laurent, Max)
adjudant-chef, artillerie ; 20 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2002-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Buisson (Laurent)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-02-26"
promotion
28 Janvier 200328/01/2003
De: Laurent Buisson
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des moyens, de l'évaluation et de la prospective
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
29 Mai 200229/05/2002
De: Buisson (Laurent)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Laurent Buisson
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des moyens, de l'évaluation et de la prospective
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
13 Avril 200213/04/2002
De: Laurent Buisson
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
09 Novembre 200109/11/2001
De: Laurent Buisson
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Laurent Buisson
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
06 Mai 200106/05/2001
De: Buisson (Laurent)
en service détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2001
promotion
03 Mars 200103/03/2001
De: Laurent Buisson
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
attaché pour la science et la technologie au sein du service de coopération et d'action culturelle, antenne à Chicago (Illinois), aux Etats-Unis
Groupe:
duree="deux ans"
détachement
07 Novembre 200007/11/2000
De: Laurent Buisson
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
au détachement auprès du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
cessation de fonction
07 Novembre 200007/11/2000
De: Laurent Buisson
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
26 Octobre 200026/10/2000
De: Laurent Buisson
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
05 Septembre 200005/09/2000
De: Laurent Buisson
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
09 Mars 200009/03/2000
De: Laurent Buisson
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
19 Novembre 199919/11/1999
De: Laurent Buisson
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Laurent Buisson
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
16 Avril 199916/04/1999
De: Buisson (Laurent)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
agent contractuel
délégué régional de la recherche et de la technologie (Alsace)
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
date_fin="2001-09-30"
détachement
03 Avril 199903/04/1999
De: Laurent Buisson
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
19 Décembre 199819/12/1998
De: Laurent Buisson
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
13 Novembre 199813/11/1998
De: Buisson (Laurent)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1998
promotion
25 Juillet 199825/07/1998
De: Laurent Buisson
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
20 Mai 199820/05/1998
De: Laurent Buisson
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1997
susvisé
Yann Dyèvre, Fabrice Leggeri et Maurice Dadouche, administrateurs civils
Groupe:
habilitation
18 Novembre 199718/11/1997
De: Laurent Buisson
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
5 juin 1997
susvisé
Groupe:
habilitation
10 Juin 199710/06/1997
De: Buisson (Laurent)
2e échelon
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, dans les conditions suivantes
date_debut="1996-01-01"
nomination
26 Mars 199726/03/1997
De: Laurent Buisson
attaché d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Yann Dyèvre, Fabrice Leggeri et Maurice Dadouche, administrateurs civils
Groupe:
habilitation
23 Février 199723/02/1997
De: Buisson (Laurent)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-07-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Buisson (Laurent)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Buisson (Laurent)
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1996
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Buisson (Laurent)
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Alsace
Remplace:M. Monsonego (Georges)
date_debut="1995-10-01"
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Buisson (Laurent)
Lyon
Objet:
à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Il seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 4 septembre 1994
Centres de concours
Groupe:
ecole
admission
12 Août 199412/08/1994
De: Buisson (Laurent)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
LISTE DE CLASSEMENT DES CANDIDATS INSCRITS EN LISTE COMPLÉMENTAIRE AU TITRE DU RECRUTEMENT
SUR ÉPREUVES DANS LES ÉCOLES DE FORMATION DE SOUS-OFFICIERS DE L'ARMÉE DE TERRE
Preud'Homme (Hugues, J : M.)
admission
31 Mars 199331/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.