Laurent Davenas

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Davenas (Laurent, Marius, Jean)
avocat général à la Cour de cassation. Chevalier du 26 juin 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-26"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Davenas (Laurent)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Laurent Davenas
avocat général près la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
président, le délégué du procureur général près la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
29 Novembre 200829/11/2008
De: Laurent Davenas
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
maintenus en activité en surnombre
avocat général à la Cour de cassation., 1er août 2008, 31 juillet 2011
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Mars 200815/03/2008
De: Laurent Davenas
avocat général près la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
président
Groupe:
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Laurent Davenas
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
a) Au titre des membres des juridictions administrative et judiciaire
Groupe:
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Davenas (Laurent)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Laurent Davenas
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
a) Au titre des membres des juridictions administratives et judiciaires
Groupe:
nomination
15 Juin 200115/06/2001
De: Laurent Davenas
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Davenas (Laurent)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
3. Au titre des personnalités qualifiées
en application du 3o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Davenas (Laurent, Jean)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry ; 27 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Laurent Davenas
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
Tribunal de grande instance d'Evry
Procureur de la République
Remplace:M. Lucas
Groupe:
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
07 Novembre 199007/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.