Laurent Jacques

De: Laurent Jacques
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2017
promotion
21 Août 201721/08/2017
De: Laurent JACQUES
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
30 Décembre 201630/12/2016
De: Laurent Jacques
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de la Cour de justice de l'Union européenne
référendaire
Groupe:
date_debut="2016-09-26"
date_fin="2018-10-06"
détachement
06 Juillet 201606/07/2016
De: Laurent Jacques
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de la Cour de justice de l'Union européenne
référendaire
Groupe:
date_debut="2014-09-26"
duree="deux ans"
détachement
09 Août 201409/08/2014
De: Laurent Jacques
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
auprès de la Cour de justice de l'Union européenne
référendaire
Groupe:
date_debut="2011-09-26"
duree="trois ans"
détachement
16 Novembre 201116/11/2011
De: Laurent JACQUES
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
25 Août 201125/08/2011
De: Laurent Jacques
ingénieur des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2007-04-16"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
07 Février 200707/02/2007
De: Jacques (Laurent)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Laurent Jacques
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2004-09-01"
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Laurent Jacques
conseillers référendaires du second grade
Objet:
conseillers référendaires à la Cour de cassation du premier grade
Groupe:
cour_cassation
nomination
27 Mars 200327/03/2003
De: Jacques (Laurent, Marie, Philippe)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Jacques (Laurent)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2002-09-01"
eleve_mines
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: JACQUES (Laurent)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Jacques (Laurent)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Laurent Jacques
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
conseillers référendaires du second grade
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Jacques (Laurent)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Jacques (Laurent)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/10A
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: Jacques (Laurent)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 septembre 1996
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
Filière MP
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
06 Novembre 199906/11/1999
De: Laurent Jacques
auditeur à la Cour de cassation
Objet:
Substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
nomination
30 Août 199630/08/1996
De: Laurent Jacques
juge au tribunal de grande instance de Nevers chargé du service du tribunal d'instance de Nevers
Objet:
Cour de cassation
Auditeurs
Remplace:
Mme Rimailho-Sarfati
Groupe:
a_sa_demande
cour_cassation
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.