Loïc Hervé

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Loïc Hervé
sénateur de Haute-Savoie (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office franco-québécois pour la jeunesse
a)
représentants des pouvoirs publics
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
le représentant du président de l'Assemblée nationale (suppléant)
Sénat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201915/10/2019
De: Loïc Hervé
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
2 juillet 2019
cette commission est ainsi composée
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace"
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Loïc Hervé
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique"
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Loïc Hervé
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique (sous réserve de la demande du Gouvernement)
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
20 juin 2019
cette commission est ainsi composée
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique (sous réserve de la demande du Gouvernement)"
nomination
28 Juin 201928/06/2019
De: Loïc Hervé
Objet:
rapporteurs sur le projet de loi n° 1802 (AN, XVe lég.), de transformation de la fonction publique (sous réserve de sa transmission)
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
08 Mai 201908/05/2019
De: Loïc Hervé
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 303 (2018-2019) tendant à sécuriser l'actionnariat des sociétés publiques locales et des sociétés d'économie mixte
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Loïc Hervé
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'office franco-québécois pour la jeunesse
Groupe:
conseil_administration
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Loïc Hervé
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 91 (2018-2019) relative au renforcement de la sécurité des sapeurs-pompiers
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
31 Janvier 201931/01/2019
De: Loïc Hervé
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 170 (2016 2017), adoptée par l'Assemblée nationale, instituant des funérailles républicaines
parlement="Sénat"
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Loïc Hervé
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 601 (2017 2018) relative à la représentation des personnels administratifs, techniques et spécialisés au sein des conseils d'administration des services départementaux d'incendie et de secours
Groupe:
conseil_administration
parlement="Sénat"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Loïc Hervé
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination"
nomination
05 Juillet 201805/07/2018
De: Loïc Hervé
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
27 juin 2018
cette commission est ainsi composée
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie (Assemblée nationale)"
nomination
29 Juin 201829/06/2018
De: LoÏc Hervé
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-157 du
9 février 2017
étendant et adaptant à la Polynésie française certaines dispositions du livre IV du code de commerce relatives aux contrôles et aux sanctions en matière de concurrence
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
27 juin 2018
cette commission est ainsi composée
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant (Assemblée nationale)"
nomination
29 Juin 201829/06/2018
De: Loïc Hervé
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
27 juin 2018
cette commission est ainsi composée
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination (Assemblée nationale)"
nomination
29 Juin 201829/06/2018
De: Loïc Hervé
rapporteur pour avis pour les relations avec les collectivités territoriales
Objet:
de rapporteurs
Commission des lois
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
nomination
21 Juin 201821/06/2018
De: Loïc Hervé
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 390 (2017-2018) visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination
parlement="Sénat"
nomination
20 Avril 201820/04/2018
De: Loïc Hervé
Objet:
membre titulaire du conseil supérieur des archives
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Janvier 201818/01/2018
De: Loïc Hervé
Objet:
par ailleurs
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Loïc Hervé
pour la Haute-Savoie
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Loïc HERVÉ
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission des lois
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: HERVÉ Loïc
Objet:
membres de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Loïc HERVÉ
Objet:
Bureau d'âge
Secrétaires d'âge
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Loïc Hervé
Objet:
Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Loïc Hervé
Objet:
membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Juin 201623/06/2016
De: Hervé (Loïc)
maire
Objet:
auditeur de la 25e session nationale « sécurité et justice » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
15 Juin 201415/06/2014
De: Hervé (Loïc)
maire
Objet:
à suivre la vingt-cinquième session nationale « sécurité et justice » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
15 Août 201315/08/2013
De: Hervé (Loïc, François, Xavier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2008
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 1re classe de réserve
Les commissaires de 2e classe de réserve
date_debut="2008-12-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
nomination
11 Janvier 200911/01/2009
De: Hervé (Loïc, François, Xavier)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire de 1re classe de réserve
Les commissaires de 2e classe de réserve
corps="Commissaires de la marine"
promotion
10 Janvier 200910/01/2009
De: Hervé (Loic, François Xavier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2005
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 2e classe de réserve
Les commissaires de 3e classe de réserve
date_debut="2005-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
promotion
26 Mars 200626/03/2006
De: Herve (Loic)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Administration soutien de l'homme
Option restauration hôtellerie loisirs
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
09 Décembre 200509/12/2005
De: Hervé (Loïc, François, Xavier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
date_debut="2003-12-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire"
nomination
22 Décembre 200422/12/2004
De: Hervé (Loïc)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques
(Institut national des sciences appliquées de Rennes)
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Hervé (Loïc, Pierre, Bernard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1997/08
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Septembre 199805/09/1998
De: Hervé (Loïc, Jean-Luc, Patrick)
médecin en chef ; 26 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
citation
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Hervé (Loïc, Jean-Luc, Patrick, Pierre, Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
date_debut="1996-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Hervé (Loïc, Jean-Luc, Patrick, Pierre, Yves)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Hervé (Loïc, Jean-Luc, Patrick)
médecin principal; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 199409/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.