Loire-Atlantique - ECOLO Ronan Dantec

De: Ronan Dantec (Loire-Atlantique - ECOLO)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée
Rapporteur
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée (Sénat)"
désignation
01 Décembre 201601/12/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.