Louis Duvernois

De: Louis Duvernois
rapporteur sur la proposition de loi n° 650 (2014-2015) relative aux volontaires experts pour l'international
Objet:
de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: Louis DUVERNOIS
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du Sénat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Louis Duvernois
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du Sénat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Décembre 200729/12/2007
De: Louis Duvernois
membre du CSFE
Objet:
la commission permanente pour l'emploi et la formation professionnelle des Français de l'étranger
Union des chambres de commerce et d'industrie françaises
Conseil supérieur des Français à l'étranger (CSFE)
Groupe:
nomination
29 Septembre 200129/09/2001
De: Duvernois (Louis)
président de la section du Canada de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Chevalier du 5 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-05"
promotion
16 Novembre 199916/11/1999
De: Duvernois (Louis)
Objet:
la liste des membres du collège électoral, formé des 147 membres élus du Conseil supérieur des Français de l'étranger, appelés à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 27 septembre 1998
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ELECTION DE QUATRE SENATEURS
REPRESENTANT LES FRANÇAIS ETABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 27 septembre 1998
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
22 Septembre 199822/09/1998
De: Duvernois (Louis)
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger à l'issue du scrutin du
8 juin 1997
s'établit
Circonscription électorale de Montréal
Groupe:
élection
21 Juin 199721/06/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.