Louis Le Franc

La Nuit du code citoyen réunira des développeurs dans 4 villes les 15-17 mars.

Si vous avez un projet numérique citoyen, allez en parler.

(pub gratuite)
De: Le Franc (Louis, André, Eugène)
préfet de l'Oise. Chevalier du 19 août 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-08-19"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Louis LE FRANC
préfet d'Indre-et-Loire
Objet:
préfet de l'Oise
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet_departement="Oise"
prefet_departement_code="60"
prefet
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Louis LE FRANC
préfet de l'Aude
Objet:
préfet d'Indre-et-Loire
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Indre-et-Loire"
prefet_departement_code="37"
prefet
nomination
12 Juin 201512/06/2015
De: Le Franc (Louis, André, Eugène)
préfet de l'Aude ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
promotion
01 Janvier 201401/01/2014
De: Louis LE FRANC
préfet de la Haute-Corse
Objet:
préfet de l'Aude
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Aude"
prefet_departement_code="11"
prefet
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Louis Le Franc
sous-préfet hors classe
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
titularisation
25 Janvier 201325/01/2013
De: Louis LE FRANC
préfet de la Haute-Corse. 2. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse : 1. Au titre du c du 1o de l'article D. 1432-15-I (représentant de l'État)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Louis Le Franc
sous-préfet de Mulhouse (1re catégorie)
Objet:
préfet de la Haute-Corse
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Haute-Corse"
prefet_departement_code="2B"
prefet
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Louis LE FRANC
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Mulhouse (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mulhouse"
sous-prefecture_departement_code="68"
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Louis Le Franc
sous-préfet hors classe, hors cadre
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire (1re catégorie)
Groupe:
nomination
10 Novembre 200710/11/2007
De: Le Franc (Louis)
sous-préfet, conseiller technique chargé de l'outre-mer, présidence de la République
Objet:
à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
admission
21 Août 200721/08/2007
De: Louis Le Franc
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
02 Septembre 200602/09/2006
De: Louis Le Franc
sous-préfet hors classe
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Louis Le Franc
sous-préfet hors classe en position de service détaché
Objet:
secrétaire général du haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
26 Août 200626/08/2006
De: Louis Le Franc
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2006-01-01"
sous-prefet
promotion
16 Juin 200616/06/2006
De: Le Franc (Louis)
sous-préfet, détaché
administrateur civil
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2004-11-15"
corps="Sous-préfets"
réintégration
18 Mai 200518/05/2005
De: Le Franc (Louis)
sous-préfet
Objet:
secrétaire général du haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
La période
inclus est prise en compte
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-11-15"
date_fin="2005-04-27"
duree="deux ans"
détachement
18 Mai 200518/05/2005
De: Le Franc (Louis)
secrétaire général du haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
promotion
15 Mai 200515/05/2005
De: Lefranc (Louis)
secrétaire général du haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Objet:
administrateur de la société néocalédonienne d'énergie ENERCAL
Remplace:M. Triolle (Alain)
Groupe:
nomination
19 Décembre 200419/12/2004
De: Louis Le Franc
sous-préfet détaché
administrateur civil
Objet:
secrétaire général du haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
nomination
13 Novembre 200413/11/2004
De: Le Franc (Louis)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="2003-04-28"
duree="deux ans"
détachement
24 Mars 200424/03/2004
De: Louis Le Franc
sous-préfet détaché
administrateur civil
Objet:
secrétaire général adjoint auprès du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
nomination
24 Avril 200324/04/2003
De: Louis Le Franc
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de l'Indre
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
05 Avril 200305/04/2003
De: Louis Le Franc
secrétaire général de la préfecture de l'Indre
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
sous-prefet
promotion
05 Février 200205/02/2002
De: Le Franc (Louis)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Provence-Alpes - Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Indre
Groupe:
nomination
11 Octobre 200111/10/2001
De: Le Franc (Louis)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
nomination
03 Septembre 199903/09/1999
De: Le Franc (Louis)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Dordogne
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la zone de défense Sud, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
sous-prefet
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Le Franc (Louis, André, Eugène, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIER DE CARRIERE ADMIS
DANS UN CORPS DE FONCTIONNAIRES
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
ARTILLERIE
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
nomination
06 Octobre 199806/10/1998
De: Le Franc (Louis)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
07 Janvier 199807/01/1998
De: Le Franc (Louis)
officier
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Dordogne
Groupe:
sous-prefet
nomination
06 Août 199606/08/1996

Combien coûte cette base de données ? Des centaines d'heures de travail bénévole, et 30€/mois de frais de serveur.