Luc Begassat

De: Luc BEGASSAT
administrateur civil hors classe (tour 2)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
09 Janvier 201909/01/2019
De: Bégassat (Luc)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des personnels administratifs et contractuels à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
date_debut="2003-09-15"
a_sa_demande
cessation de fonction
02 Octobre 200302/10/2003
De: Luc Bégassat
sous-directeur des personnels administratifs et contractuels, à
Objet:
dans le cadre des attributions qui leur sont confiées
délégation de signature
03 Août 200303/08/2003
De: Begassat (Luc)
sous directeur
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Begassat (Luc)
sous-directeur
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Décembre 200225/12/2002
De: Bégassat (Luc)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
date_debut="2001-10-22"
duree="trois ans"
détachement
31 Août 200231/08/2002
De: Bégassat (Luc)
sous-directeur des personnels administratifs et contractuels au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 200225/08/2002
De: Bégassat (Luc)
sous-directeur des personnels administratifs et contractuels au ministre de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Bégassat (Luc)
sous-directeur des personnels administratifs et contractuels au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Luc Begassat
sous-directeur des personnels administratifs et contractuels, à
Objet:
dans le cadre des attributions qui leur sont confiées
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Bégassat (Luc)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur des personnels administratifs et contractuels à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction du personnel, des services et de la modernisation)
Groupe:
date_debut="2002-02-28"
duree="trois ans"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Bégassat (Luc)
sous-direction des personnels administratifs et contractuels
Objet:
des fonctions de
sous-directeur
Groupe:
date_debut="2001-12-21"
charge
10 Février 200210/02/2002
De: Luc Bégassat
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
17 Janvier 200217/01/2002
De: Luc Bégassat
administrateur civil hors classe
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels administratifs et contractuels, et à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement, à l'exception des"
délégation de signature
16 Janvier 200216/01/2002
De: Luc Begassat
administrateur civil de 1re classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Bégassat (Luc)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires financières et des réformes statutaires à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction du personnel et des services)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Octobre 200124/10/2001
De: Luc Bégassat
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Begassat (Luc)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Luc Bégassat
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Luc Begassat
administrateur civil 1re classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Luc Bégassat
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
06 Décembre 200006/12/2000
De: Luc Bégassat
pour toutes décisions, pièces budgétaires et autres pièces concernant la gestion des chapitres de personnel, de fonctionnement et d'investissement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
Objet:
«
délégation de signature
30 Août 200030/08/2000
De: Luc Bégassat
pour tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
«
délégation de signature
30 Août 200030/08/2000
De: Luc Bégassat
pour les pièces justificatives, les certificats administratifs et les bordereaux d'ordonnancement direct concernant la liquidation des traitements, les pièces comptables et autres pièces concernant la liquidation des régimes indemnitaires
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
Objet:
«
délégation de signature
30 Août 200030/08/2000
De: Luc Bégassat
pour les décisions relatives à la réglementation ainsi que les mémoires, décisions et autres pièces à destination de la juridiction administrative. »
Objet:
«
délégation de signature
30 Août 200030/08/2000
De: Begassat (Luc)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2000
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2000
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
inscription
30 Août 200030/08/2000
De: Begassat (Luc)
administrateur civil 1re classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juillet 200010/07/2000
De: Luc Bégassat
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
11 Juin 200011/06/2000
De: Luc Bégassat
pour toutes décisions, pièces budgétaires et autres pièces concernant la gestion des chapitres de personnel, de fonctionnement et d'investissement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
Objet:
«
délégation de signature
21 Mai 200021/05/2000
De: Luc Bégassat
pour tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
«
délégation de signature
21 Mai 200021/05/2000
De: Luc Bégassat
pour les pièces justificatives, les certificats administratifs et les bordereaux d'ordonnancement direct concernant la liquidation des traitements, les pièces comptables et autres pièces concernant la liquidation des régimes indemnitaires
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
Objet:
«
délégation de signature
21 Mai 200021/05/2000
De: Luc Bégassat
pour les décisions relatives à la réglementation ainsi que les mémoires, décisions et autres pièces à destination de la juridiction administrative. »
Objet:
«
délégation de signature
21 Mai 200021/05/2000
De: Luc Bégassat
Objet:
pour toutes décisions, pièces budgétaires et autres pièces concernant la gestion des chapitres de personnel, de fonctionnement et d'investissement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
délégation de signature
21 Janvier 200021/01/2000
De: Luc Bégassat
Objet:
pour tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous marchés, contrats et avenants
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
délégation de signature
21 Janvier 200021/01/2000
De: Luc Bégassat
Objet:
pour les pièces justificatives, les certificats administratifs et les bordereaux d'ordonnancement direct concernant la liquidation des traitements, les pièces comptables et autres pièces concernant la liquidation des régimes indemnitaires
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
délégation de signature
21 Janvier 200021/01/2000
De: Luc Bégassat
Objet:
pour les pièces justificatives et les bordereaux d'ordonnancement direct concernant la liquidation des traitements, les pièces comptables et autres pièces concernant la liquidation des régimes indemnitaires
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
délégation de signature
21 Janvier 200021/01/2000
De: Luc Bégassat
Objet:
pour les pièces comptables, les chèques de paiement et les autres pièces relatives au compte 466-221, intitulé compte du Trésor, rémunérations accessoires des corps techniques de l'équipement
en application de la loi du
29 septembre 1948
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
délégation de signature
21 Janvier 200021/01/2000
De: Luc Bégassat
Objet:
pour les décisions relatives à la réglementation ainsi que les mémoires, décisions et autres pièces à destination de la juridiction administrative
délégation de signature
21 Janvier 200021/01/2000
De: Luc Bégassat
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
29 Septembre 199929/09/1999
De: Luc Bégassat
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets : »
délégation de signature
03 Septembre 199903/09/1999
De: Begassat (Luc)
administrateur civil affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="1999-05-01"
affectation
22 Juin 199922/06/1999
De: Begassat (Luc)
administrateur civil
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
b) Au titre des membres désignés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Begassat (Luc)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
adjoint au chef du bureau B 5
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1997-05-01"
duree="deux ans"
affectation
16 Septembre 199716/09/1997
De: Begassat (Luc)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
au titre de personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Juillet 199719/07/1997
De: Begassat (Luc)
administrateur civil
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
sur proposition du secrétaire d'Etat au budget
Remplace:M. Morel (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Bégassat (Luc)
administrateur civil au ministère ; 15 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
23 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="15"
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Begassat (Luc)
Objet:
administrateur civil, chef du bureau des études financières à la direction de l'habitat et de la construction
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 199708/03/1997
De: Begassat (Luc)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1997
17
promotion
18 Janvier 199718/01/1997
De: Bégassat (Luc)
Objet:
administrateur civil, chef du bureau des études financières et fiscales
Groupe:
date_debut="1993-09-15"
conseil_administration
nomination
09 Mai 199509/05/1995
De: Begassat (Luc)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Economie et finances
Equipement, logement et transports
date_debut="1993-03-01"
affectation
29 Mars 199329/03/1993
De: Begassat (Luc)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Begassat (Luc)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
18 Mars 199318/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.