Luc Rousseau

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Luc Rousseau
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
31 Mars 201931/03/2019
De: Luc Rousseau
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
14 Décembre 201814/12/2018
De: Rousseau (Luc)
vice-président du conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
reconduction
18 Septembre 201818/09/2018
De: Luc Rousseau
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
29 Août 201829/08/2018
De: Rousseau (Luc, Olivier, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Novembre 201718/11/2017
De: Rousseau (Luc)
vice-président du conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
désignation
05 Novembre 201705/11/2017
De: Luc Rousseau
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies, président de droit
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
Groupe:
désignation
05 Novembre 201705/11/2017
De: Luc ROUSSEAU
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
03 Juin 201703/06/2017
De: Rousseau (Luc)
vice-président du conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
05 Mai 201705/05/2017
De: Luc Rousseau
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Luc Rousseau
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
29 Septembre 201629/09/2016
De: Luc Rousseau
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
31 Juillet 201631/07/2016
De: Luc Rousseau
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
09 Avril 201609/04/2016
De: Luc Rousseau
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
28 Juin 201528/06/2015
De: Luc Rousseau
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Octobre 201401/10/2014
De: Luc ROUSSEAU
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"
délégation de signature
27 Juillet 201427/07/2014
De: Luc Rousseau
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"
délégation de signature
03 Mai 201403/05/2014
De: Luc Rousseau
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École normale supérieure les personnalités
I - Personnalités désignées sur proposition
du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 201317/10/2013
De: Luc Rousseau
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre du redressement productif
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du redressement productif"
délégation de signature
14 Septembre 201314/09/2013
De: Luc Rousseau
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
14 Septembre 201314/09/2013
De: Rousseau (Luc)
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Août 201308/08/2013
De: Luc Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 201303/05/2013
De: Luc Rousseau
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre du redressement productif
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du redressement productif"
délégation de signature
21 Mars 201321/03/2013
De: Rousseau (Luc)
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Faure (Pascal)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Février 201323/02/2013
De: Luc Rousseau
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
28 Décembre 201228/12/2012
De: Luc Rousseau
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
au nom du ministre du redressement productif
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du redressement productif"
délégation de signature
20 Décembre 201220/12/2012
De: Luc Rousseau
ingénieur général des mines
Objet:
vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
nomination
11 Décembre 201211/12/2012
De: Rousseau (Luc)
directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. ― Au titre des représentants de l'administration
Groupe:
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Luc Rousseau
directeur général de la compétitivité de l'industrie et des services
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds stratégique d'investissement (FSI)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201230/09/2012
De: Rousseau (Luc)
directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
21 Juin 201221/06/2012
De: Rousseau (Luc)
directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Luc Rousseau
ingénieur général des mines
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société Renault SA
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 201206/03/2012
De: Rousseau (Luc, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Luc ROUSSEAU
représentant du ministre chargé des communications électroniques
Objet:
membres du comité « Réseaux d'initiative publique » du Fonds national pour la société numérique
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
28 Juillet 201128/07/2011
De: Luc ROUSSEAU
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « GIP Guichet Entreprises »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
01 Juillet 201101/07/2011
De: Luc Rousseau
directeur général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membres du conseil de surveillance d'AREVA SA
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
08 Mai 201108/05/2011
De: Luc Rousseau
Objet:
membres au conseil d'administration de l'établissement public OSEO
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201020/07/2010
De: Luc ROUSSEAU
directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de La Poste
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
11 Mars 201011/03/2010
De: Luc Rousseau
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'État
Sur proposition du ministre chargé de l'Industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Luc ROUSSEAU
administrateur civil
Objet:
représentant de l'Etat au sein du conseil d'administration de la société Renault SA
Remplace:Mme Catherine BRECHIGNAC
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Rousseau (Luc)
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
I. ―
membres désignés
Par le ministre chargé du tourisme
Groupe:
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Luc Rousseau
représentant le ministre chargé de l'économie
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Luc ROUSSEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public OSEO
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Agnès ARCIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 200930/04/2009
De: Rousseau (Luc)
directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Luc Rousseau
ingénieur général des mines
Objet:
directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Luc Rousseau
directeur général des entreprises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Rousseau (Luc, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2007-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Luc Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Luc Rousseau
directeur général des entreprises
au titre du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Société des participations du CEA
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2006-05-02"
nomination
11 Mai 200611/05/2006
De: Rousseau (Luc)
directeur général des entreprises, ou son représentant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
IV. - Au titre des représentants de l'administration
Groupe:
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Rousseau (Luc)
directeur général des entreprises du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres titulaires de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:M. Falque-Pierrotin (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Rousseau (Luc)
directeur général des entreprises du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Falque-Pierrotin (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Luc Rousseau
ingénieur général des mines, directeur général de la direction générale des entreprises au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat au conseil de surveillance de la société AREVA
Remplace:M. Jean-Pierre Falque-Pierrotin
Groupe:
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Rousseau (Luc)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de La Poste
Remplace:M. Falque-Pierrotin (Jean-Pierre)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
27 Février 200527/02/2005
De: Luc Rousseau
ingénieur général des mines
Objet:
directeur général des entreprises
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Luc Rousseau
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour l'industrie, la recherche scientifique et la société de l'information
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
06 Avril 200406/04/2004
De: Luc Rousseau
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour l'industrie, la recherche scientifique et la société de l'information
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
20 Juillet 200220/07/2002
De: Luc Rousseau
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour l'industrie
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
28 Mai 200228/05/2002
De: Rousseau (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Novembre 200101/11/2001
De: Luc Rousseau
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2001-05-15"
nomination
28 Octobre 200128/10/2001
De: Luc Rousseau
directeur régional de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
sur proposition du secrétaire d'Etat à l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Rousseau (Luc)
ingénieur en chef des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'aministration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Titulaire
Groupe:
nomination
25 Juin 199925/06/1999
De: Rousseau (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Luc Rousseau
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. Jean-Jacques Dumont
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mai 199812/05/1998
De: Rousseau (Luc)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="1998-01-21"
nomination
29 Janvier 199829/01/1998
De: Luc Rousseau
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace"
délégation de signature
03 Janvier 199703/01/1997
De: Luc Rousseau
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
Groupe:
date_debut="1997-01-02"
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
grade="Directeur"
nomination
31 Décembre 199631/12/1996
De: Luc Rousseau
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la recherche"
délégation de signature
10 Juin 199510/06/1995
De: Luc Rousseau
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la recherche
Directeur du cabinet
ingénieur en chef des mines
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat à la recherche"
grade="Directeur"
nomination
08 Juin 199508/06/1995
De: Luc Rousseau
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
Directeurs adjoints du cabinet
ingénieur en chef des mines
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Directeur adjoint"
nomination
08 Juin 199508/06/1995
De: Luc Rousseau
ingénieur en chef des mines, adjoint au chef du service des relations internationales
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants de l'Etat
b) Au titre des représentants des autres ministres
représentant du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Avril 199521/04/1995
De: Luc Rousseau
ingénieur en chef des mines au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie et au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
15 Janvier 199515/01/1995
De: Luc Rousseau
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
14 Janvier 199514/01/1995
De: Luc Rousseau
ingénieur en chef des mines au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie et au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
18 Novembre 199418/11/1994
De: Luc Rousseau
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
27 Octobre 199427/10/1994
De: Luc Rousseau
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie et au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
23 Mai 199323/05/1993
De: Luc Rousseau
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
18 Avril 199318/04/1993
De: Luc Rousseau
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie et au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
17 Avril 199217/04/1992
De: Luc Rousseau
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
11 Juillet 199111/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.