Marc Ameil

De: Marc AMEIL
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
susvisé
7° chirurgie orthopédique et traumatologique
Représentant l'Ordre des Médecins
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
20 Octobre 201820/10/2018
De: Marc AMEIL
Objet:
directeur du travail, responsable de l'unité territoriale du Doubs à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2015-03-15"
a_sa_demande
cessation de fonction
31 Janvier 201531/01/2015
De: Marc AMEIL
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
après recul de la limite d'âge
responsable de l'unité territoriale du Doubs au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Franche-Comté
directeur du travail, précédemment détaché
Groupe:
date_debut="2015-05-28"
depart_retraite
radiation
23 Janvier 201523/01/2015
De: Marc Ameil
directeur du travail
Objet:
responsable de l'unité territoriale du Doubs à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
nomination
26 Mars 201326/03/2013
De: Marc AMEIL
chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
renouvellement
14 Décembre 201214/12/2012
De: Marc AMEIL
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
8° Chirurgie orthopédique et traumatologie
Représentant l'ordre des médecins
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Marc AMEIL
Objet:
à la commission de première instance de qualification en chirurgie orthopédique et traumatologie
représentants de l'Ordre national des médecins
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 200915/06/2009
De: Ameil Marc
chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2006-08-01"
inscription
16 Mai 200716/05/2007
De: Marc Ameil
directeur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Loire-Atlantique
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Saône-et-Loire
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2007-04-15"
nomination
03 Février 200703/02/2007
De: Marc Ameil
Docteur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie orthopédique
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
nomination
24 Septembre 200224/09/2002
De: Marc Ameil
directeur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Loire-Atlantique
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur départemental
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
charge
10 Juillet 200210/07/2002
De: Marc Ameil
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Loire-Atlantique
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail de 2e classe
date_debut="2000-06-01"
promotion
03 Octobre 200003/10/2000
De: Ameil (Marc)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Ameil (Marc)
directeur adjoint du travail de classe normale, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
date_debut="1997-03-01"
promotion
25 Avril 199725/04/1997
De: Ameil (Marc)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
ANNEE 1997
inscription
04 Janvier 199704/01/1997
De: Ameil (Marc)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Ameil (Marc)
inspecteur du travail à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à Marcy-L'Etoile
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
date_debut="1994-11-15"
promotion
11 Février 199511/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.