Marc Bailly

De: Marc BAILLY
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Marc BAILLY
Objet:
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
16 octobre 2014
3° « Andrologie »
Représentant l'ordre des médecins
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Marc Bailly
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2011, les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
29 Décembre 201029/12/2010
De: Marc Bailly
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
suppleant
désignation
31 Décembre 200931/12/2009
De: Marc Bailly
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2010-01-27"
president
renouvellement
15 Décembre 200915/12/2009
De: Bailly (Marc)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Marc Bailly
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Bailly (Marc)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Marc Bailly
juge à la première chambre du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
président de section à la commission des recours des réfugiés
prévue par
l'article 5 de la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
relative au droit d'asile,
modifiée par la loi n° 2003-1176 du
10 décembre 2003
Groupe:
president
désignation
09 Février 200509/02/2005
De: Marc Bailly
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juges
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Bailly (Marc)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2001
Groupe:
nomination
23 Juin 200123/06/2001
De: Marc Bailly
auditeur de justice (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juges placés auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Bailly (Marc)
Objet:
auditeurs de justice
PROMOTION 1997
admissibilite
16 Juin 199916/06/1999
De: Bailly (Marc)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:
ecole
nomination
31 Janvier 199731/01/1997
De: Bailly (Marc)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 26 AOUT 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
01 Janvier 199701/01/1997
De: Bailly (Marc)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 26 AOUT 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
25 Octobre 199625/10/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.