Marc Baronnet

De: Baronnet (Marc)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
cour_administrative_appel="Paris"
désignation
21 Juillet 201921/07/2019
De: Baronnet (Marc)
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2019-09-01"
réintégration
18 Juillet 201918/07/2019
De: Baronnet (Marc)
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris"
affectation
18 Juillet 201918/07/2019
De: Marc Baronnet
conseiller chargé de l'intégration
Objet:
au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
nomination
24 Juillet 201024/07/2010
De: Marc BARONNET
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
conseiller technique
date_debut="2010-06-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
27 Mai 201027/05/2010
De: Marc Baronnet
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2009-07-11"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
18 Juillet 200918/07/2009
De: Baronnet (Marc)
Objet:
rapporteur public
Au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
désignation
07 Avril 200907/04/2009
De: Baronnet (Marc)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
cessation de fonction
29 Juillet 200829/07/2008
De: Baronnet (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2007, établi ainsi qu'il suit
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2007, établi ainsi qu'il suit"
inscription
17 Juillet 200717/07/2007
De: Baronnet (Marc)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
promotion
17 Juillet 200717/07/2007
De: Baronnet (Marc)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
désignation
28 Septembre 200628/09/2006
De: Baronnet (Marc)
au tribunal administratif de Paris
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2003-10-01"
affectation
03 Juillet 200303/07/2003
De: Baronnet (Marc)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2001-2003)
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
14 Mai 200314/05/2003
De: Baronnet (Marc)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
affectation
30 Avril 200330/04/2003
De: Baronnet (Marc, Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de marine de réserve
Fraction de contingent 2000/02
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Baronnet (Marc)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
nomination
17 Février 200117/02/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.