Marc Bernier

De: Marc Bernier
service TDM de l'unité n°2966 ULISSE
Objet:
Article 1er. – Le comité d'orientation et de surveillance de l'UPS 2966
membres nommés
pour la durée de renouvellement de l'unité
3
Trois membres avec voix consultative représentant l'unité
Le directeur de l'unité n°2966 ULISSE ou son représentant
Groupe:
composition
15 Décembre 202015/12/2020
De: Marc Bernier
service TDM de l'unité n°2966 ULISSE
Objet:
Art. 2. - Le comité d'orientation et de surveillance
3
Trois membres avec voix consultative représentant l'unité
Le directeur de l'unité n°2966 ULISSE ou son représentant
Groupe:
composition
17 Octobre 201617/10/2016
De: Marc BERNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Mayenne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernier (Marc)
maire de Vaiges
Objet:
membres du Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
III. ―
titulaires d'un mandat électif local
Groupe:
nomination
29 Octobre 201329/10/2013
De: Marc BERNIER
IE2 CNRS, Responsable du Service Overland
Objet:
au nom du directeur d'unité l'ensemble des actes relevant de ses attributions de représentation du CNRS auprès des services de la direction générale des douanes de l'article 1.a à 1.f de la décision du
10 juin 2010
susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
13 Février 201313/02/2013
De: Bernier (Marc)
député
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des membres du Parlement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Bernier (Marc)
député-maire de Vaiges, ou son représentant
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
III. ―
titulaires d'un mandat électif local
Groupe:
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Marc BERNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Mayenne
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Marc Bernier
député de la Mayenne
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de l'Assemblée nationale
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Marc Bernier
député de la Mayenne
Objet:
1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de l'Assemblée nationale
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Marc Bernier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des départements
Pays de la Loire
Mayenne
Suppléant
Remplace:M. Michel Nicolas
Groupe:
suppleant
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Bernier (Marc)
maire de Vaiges
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
III. -
titulaires d'un mandat électif local
Groupe:
nomination
22 Septembre 200522/09/2005
De: Marc Bernier
député de la Mayenne
Objet:
une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Groupe:
charge
31 Mai 200531/05/2005
De: Bernier (Marc)
député de la Mayenne
Objet:
membres du comité de surveillance de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Bernier (Marc)
député
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
I. - Au titre des membres du Parlement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Bernier (Marc)
député de la Mayenne
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de l'Assemblée nationale
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Bernier (Marc)
député de la Mayenne
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de l'Assemblée nationale : Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Bernier (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Mayenne
Suppléant
Remplace:M. Bouvet (Norbert)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Bernier (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Mayenne
Titulaire
Remplace:M. Bouvet (Norbert)
Groupe:
nomination
16 Juin 199416/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.