Marc Bertrand

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Marc BERTRAND
administrateur de l'INSEE
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
29 Juillet 202129/07/2021
De: Marc BERTRAND
membre suppléant, représentant la Fédération française des motards en colère
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
28 Janvier 202128/01/2021
De: BERTRAND Marc
commandant de police – réserviste
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. - Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
attribution
17 Janvier 202017/01/2020
De: Marc BERTRAND
membre suppléant, représentant la Fédération française des motards en colère
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants d'associations agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: BERTRAND (Marc, Marie, Gaston, Arthur)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Marc BERTRAND - Jean-Philippe MIREFLEUR, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Etienne (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
14 Janvier 201214/01/2012
De: BERTRAND (Marc, Marie, Gaston, Arthur)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Etienne (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: BERTRAND (Marc, Marie, Gaston, Arthur)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Etienne (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
19 Décembre 200919/12/2009
De: Marc Bertrand
Objet:
membres du comité des usagers du réseau routier national
représentants d'organisations, fédérations ou associations
Sur proposition de l'association Fédération française des motards en colère (FFMC)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Novembre 200927/11/2009
De: Bertrand (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2007), dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Concours de type II
inscription
11 Mars 200711/03/2007
De: Marc Bertrand
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
2
représentants des personnes
assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Marc Bertrand
suppléant
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière de risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6 du code des assurances
2
représentants des personnes assujetties
à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Marc Bertrand
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
2
représentants des personnes
assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Marc Bertrand
suppléant
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière de risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6 du code des assurances
2
représentants des personnes
assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Marc Bertrand
Objet:
membre titulaire du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
Remplace:Mme Solange Esain
Groupe:
nomination
04 Octobre 200004/10/2000
De: Bertrand (Marc, Lucien)
chef de bataillon, troupes de marine ; 22 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Bertrand (Marc, Lucien)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
De France (Olivier, Christian, Marie, Joseph), arme blindée et cavalerie
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Bertrand (Marc, André)
maire de Sainte-Colombe-des-Bois (Nièvre); 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Bertrand (Marc, Henri, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1992/12
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
19 Mars 199419/03/1994
De: Bertrand (Marc)
greffier au tribunal d'instance d'Epinal
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Thockler
date_debut="1993-02-15"
suppleant
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Marc Bertrand
Objet:
au titre de l'année 1992-1993 et titularisés
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
9e section
Langue et littérature françaises
Perpignan
Groupe:
professeur="Perpignan"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
06 Février 199306/02/1993
De: Bertrand (Marc)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1992 les inspecteurs de police
promotion
25 Janvier 199325/01/1993
De: Bertrand (Marc, Lucien)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
De France (Olivier, Christian, Marie, Joseph), arme blindée et cavalerie
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Bertrand (Marc)
greffier au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Thouvenot
date_debut="1990-01-01"
nomination
12 Janvier 199012/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.