Marc Caffet

De: Marc CAFFET
membre permanent du CGEDD, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:
membre de l'autorité environnementale de
Groupe:
cessation de fonction
24 Janvier 201424/01/2014
De: Marc CAFFET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Septembre 201328/09/2013
De: Marc CAFFET
ingénieur général des mines
membre permanent de la 4e section « risques, sécurité, sûreté » du conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD/S4)
Objet:
président du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « risques liés à l'activité humaine – risques anthropiques »
Groupe:
president
nomination
10 Juin 201210/06/2012
De: Marc Caffet
représentant le vice-président du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'orientation du SCHAPI
Au titre du ministère chargé du développement durable
Groupe:
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Marc Caffet
représentant du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
président du conseil d'orientation du SCHAPI
Groupe:
president
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Marc CAFFET
ingénieur général des mines
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Marc CAFFET
ingénieur général des mines, président du comité de l'inspection
Objet:
au Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
nomination
17 Février 200917/02/2009
De: Marc Caffet
ingénieur général des mines
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200711/10/2007
De: Marc Caffet
Objet:
pour animer le collège « technologie et risques »
Remplace:M. François Barthelémy
Groupe:
désignation
30 Juin 200730/06/2007
De: Caffet (Marc)
Objet:
à la commission de sécurité du transport, de la distribution et de l'utilisation du gaz
au titre de représentant du Conseil général des mines
Remplace:M. Barthélemy (François)
Groupe:
nomination
17 Mai 200717/05/2007
De: Marc Caffet
ingénieur général des mines, président de section (section technique)
Objet:
au Conseil général des mines
Groupe:
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Marc Caffet
ingénieur général des mines
Objet:
président de section au Conseil général des mines (section technique)
Groupe:
president
nomination
15 Décembre 200615/12/2006
De: Marc Caffet
sur proposition du ministre délégué à l'industrie
Objet:
membres du conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Caffet (Marc)
directeur de la stratégie des écoles des mines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Cotte (Maurice)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 200510/05/2005
De: Caffet (Marc)
Objet:
à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail
DRIRE Provence-Alpes-Côte d'Azur
habilitation
01 Décembre 200401/12/2004
De: Caffet (Marc)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Marc Caffet
ingénieur général des mines
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Remplace:Mme Brigitte Yvinec Mazière
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
19 Septembre 200419/09/2004
De: Marc Caffet
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement
Au titre de représentants des services et établissements publics placés sous la tutelle du ministère chargé de l'environnement particulièrement concernés par les activités de l'Institut de formation de l'environnement
représentant de directeurs régionaux de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Caffet (Marc)
ingénieur général des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
nomination
27 Août 199527/08/1995
De: Caffet (Marc)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1993-03-25"
nomination
09 Septembre 199309/09/1993
De: Caffet (Marc)
Objet:
aux tableaux d'avancement 1993
Pour le grade d'ingénieur général des mines
inscription
18 Juin 199318/06/1993
De: Caffet (Marc)
directeur régional de l'industrie et de la recherche pour la Lorraine
au titre de représentant du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Objet:
membres français du conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
pour la durée allant
Groupe:
date_fin="1993-09-12"
nomination
23 Novembre 199123/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.