Marc Demulsant

De: Démulsant (Marc)
sous-préfet, sous-directeur au ministère ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Marc DEMULSANT
sous-préfet hors classe
Objet:
sous-directeur de l'évaluation, de la prospective et de la dépense de l'Etat, à la direction générale des outre-mer, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et du ministère des outre-mer
Groupe:
date_debut="2021-04-01"
duree="trois ans"
reconduction
26 Mars 202126/03/2021
De: Demulsant (Marc)
Sous-directeur de l'évaluation, de la prospective et de la dépense de l'Etat, direction générale des outre-mer, ministère des Outre-Mer
Objet:
anciens auditeurs de la dix-septième promotion du cycle des hautes études pour le développement économique (session 2020)
Territoire de Belfort
nomination
18 Décembre 202018/12/2020
De: Marc DEMULSANT
sous-préfet hors classe
Objet:
sous-directeur de l'évaluation, de la prospective et de la dépense de l'Etat, à la direction générale des outre-mer, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et du ministère des outre-mer
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
duree="deux ans"
reconduction
02 Mars 201902/03/2019
De: Marc DEMULSANT
sous-préfet hors classe
Objet:
sous-directeur de l'évaluation, de la prospective et de la dépense de l'Etat à la direction générale des outre-mer, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2018-04-01"
duree="un an"
nomination
22 Mars 201822/03/2018
De: Marc DEMULSANT
sous-préfet
Objet:
directeur de projet (groupe III) auprès du préfet de la Meuse, chargé de la mise en œuvre opérationnelle de la mission de coordination du projet Centre industriel de stockage géologique des déchets de haute et de moyenne activité à vie longue (Cigéo)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 201510/09/2015
De: Marc Demulsant
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur de la planification et de la gestion des crises, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de la planification et de la gestion des crises
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
31 Juillet 201531/07/2015
De: Demulsant (Marc)
administrateur civil hors classe, direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises, ministère de l'intérieur
Objet:
auditeur de la vingt-sixième session nationale « Sécurité et Justice » (2014-2015) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
03 Juillet 201503/07/2015
De: Marc Demulsant
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur de la planification et de la gestion des crises, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de la planification et de la gestion des crises
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Novembre 201427/11/2014
De: Marc Demulsant
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur de la planification et de la gestion des crises, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de la planification et de la gestion des crises
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Septembre 201417/09/2014
De: Demulsant (Marc)
administrateur civil hors classe, direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises, ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre la vingt-sixième session nationale « sécurité et justice » (2014-2015) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juillet 201425/07/2014
De: Marc Demulsant
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la planification et de la gestion des crises, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de la planification et de la gestion des crises
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Mars 201405/03/2014
De: Démulsant (Marc)
adjoint au sous-directeur de la planification et de la gestion des crises au ministère ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marc Demulsant
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la planification et de la gestion des crises, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de la planification et de la gestion des crises
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Octobre 201323/10/2013
De: Marc Demulsant
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la planification et de la gestion des crises, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de la planification et de la gestion des crises
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Avril 201305/04/2013
De: Marc DEMULSANT
adjoint au sous-directeur de la planification et de la gestion des crises à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
10 Janvier 201310/01/2013
De: Marc Demulsant
adjoint au sous-directeur de la planification et de la gestion des crises à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres de la commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
membre titulaire
Groupe:
désignation
10 Janvier 201310/01/2013
De: Marc Demulsant
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la planification et de la gestion des crises, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de la planification et de la gestion des crises. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Septembre 201228/09/2012
De: DEMULSANT (Marc)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
05 Septembre 201205/09/2012
De: Marc Demulsant
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché
Objet:
sous-préfet de Nantua
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nantua"
sous-prefecture_departement_code="01"
cessation de fonction
25 Août 201225/08/2012
De: Marc DEMULSANT
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché
Objet:
sous-préfet de Nantua
sous-préfet, sous-préfet de Calvi
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nantua"
sous-prefecture_departement_code="01"
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Marc Demulsant
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Calvi
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calvi"
sous-prefecture_departement_code="2B"
nomination
14 Mars 200714/03/2007
De: Demulsant (Marc)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="2000-05-01"
promotion
11 Avril 200011/04/2000
De: Demulsant (Marc)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
17 Février 200017/02/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.