Marc Esteve

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Estève (Marc, José)
directeur de l'ensemble hospitalier de l'Institut Curie ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201601/01/2016
De: Marc Estève
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Octobre 200823/10/2008
De: Esteve (Marc, Fernand)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Estève (Marc)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, assesseur à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
cour_administrative_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
27 Juin 200727/06/2007
De: Estève (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
inscription
08 Avril 200708/04/2007
De: Estève (Marc)
ingénieur en chef de l'armement, attaché d'armement adjoint à Washington, direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 43e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
21 Septembre 200621/09/2006
De: Estève (Marc)
président de cour administrative d'appel
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'équivalence instituée par le
décret n° 2002-759 du
2 mai 2002
relatif à l'accueil en détachement de fonctionnaires d'un Etat membre de la Communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen autre que la France dans la fonction publique de l'Etat et modifiant le
décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions :
Groupe:
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Esteve (Marc, Henri, Xavier)
ingénieur en chef de l'armement ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Estève (Marc, Henri, Xavier)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
09 Février 200509/02/2005
De: Estève (Marc)
vice-président du tribunal administratif de Melun
Objet:
assesseur à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
cour_administrative_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
mutation
19 Mai 200419/05/2004
De: Marc Esteve
vice-président du tribunal administratif de Melun
Objet:
rapporteurs devant la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
Groupe:
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Esteve (Marc)
vice-président du tribunal administratif de Melun
Objet:
à suivre la 13e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2001-2002
Groupe:
admission
29 Août 200129/08/2001
De: Estève (Marc, Henri, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
nomination
21 Mars 200121/03/2001
De: Estève (Marc, Henri, Xavier)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Esteve (Marc, Henri, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
date_debut="1997-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
nomination
11 Novembre 199711/11/1997
De: Esteve (Marc, Henri, Xavier)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Esteve (Marc)
président de tribunal administratif, vice-président au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Melun
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
mutation
26 Juillet 199626/07/1996
De: Marc Esteve
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Châlons-sur-Marne
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-sur-Marne"
president
nomination
04 Août 199404/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.