Nominations au Journal officiel de la République française

Marc Fonbaustier

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
M. Marc Fonbaustier
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République togolaise
Remplace:M. Nicolas Warnery
Groupe:République togolaise
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Togo"
nomination
19 Juillet 2014
De:
M. Marc Fonbaustier
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé du centre de situation, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, et dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
19 Septembre 2013
De:
M. Marc Fonbaustier
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé du centre de situation, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, et dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
29 Mars 2013
De:
M. Marc Fonbaustier
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé de la sous-direction du centre de situation, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Janvier 2013
De:
M. Marc Fonbaustier
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé de la sous-direction du centre de situation, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Septembre 2012
De:
M. Marc Fonbaustier
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé de la sous-direction du centre de situation, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes, et dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
14 Septembre 2011
De:
Objet:
conseiller des affaires étrangères hors classe
consul général de France à Hong Kong
consul="Hong Kong"
cessation de fonction
15 Décembre 2010
De:
M. Fonbaustier (Marc, Jean, Roland)
consul général de France à Hong Kong ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Chevalier"
promotion
15 Mai 2010
De:
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2010-02-01"
promotion
04 Février 2010
De:
M. Marc FONBAUSTIER
conseiller des affaires étrangères, conseiller d'ambassade de 2e classe à l'ambassade de France à New Delhi
Objet:
consul général de France à Hong Kong
Remplace:M. Jean-Pierre THEBAULT
consul="Hong Kong"
nomination
26 Mars 2009
De:
M. Fonbaustier (Marc)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à l'ambassade de France à New Delhi (Inde)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-21"
duree="deux ans"
affectation
11 Novembre 2006
De:
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et dans la limite de leurs attributions, les bons de commande et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande du secrétariat général et des services de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Avril 2006
De:
M. Marc Fonbaustier
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, les bons de commandes et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande du secrétariat général et des services de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
09 Juin 2005
De:
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, les bons de commandes et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande du secrétariat général et des services de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Mai 2005
De:
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 3 mois 5 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1997-01-06"
promotion
19 Juillet 1997
De:
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1997
promotion
11 Décembre 1996
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Rattachés au contingent 1988/12
date_debut="1990-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Avril 1990