Marc Fosseux

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Fosseux (Marc, Édouard, Albert)
directeur de la fédération nationale d'un groupe d'assurances, secrétaire général d'une fondation de recherche historique ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
31 Décembre 201731/12/2017
De: Fosseux (Marc, Edouard, Albert)
directeur financier dans un groupe d'assurances, secrétaire général de la fondation Charles de Gaulle ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Marc Fosseux
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2008-octobre 2009
Groupe:
nomination
09 Novembre 200809/11/2008
De: Marc Fosseux
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2007-octobre 2008
Groupe:
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Marc Fosseux
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2006-octobre 2007
Groupe:
nomination
31 Octobre 200631/10/2006
De: Marc Fosseux
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2005octobre 2006
Groupe:
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Fosseux (Marc)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2004-06-30"
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes
radiation
19 Octobre 200419/10/2004
De: Marc Fosseux
Objet:
chargé de mission auprès du Premier ministre au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cessation de fonction
02 Juillet 200402/07/2004
De: Marc Fosseux
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
02 Juillet 200402/07/2004
De: Marc Fosseux
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargé de mission auprès du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
06 Avril 200406/04/2004
De: Marc Fosseux
chef du cabinet du Premier ministre
Objet:
chargé de mission auprès du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
20 Février 200420/02/2004
De: Marc Fosseux
chef de cabinet
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les conditions fixées par le décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
08 Août 200208/08/2002
De: Marc Fosseux
chef adjoint de cabinet du Premier ministre
Objet:
chef du cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Nicolas Jacquet
Groupe:
date_debut="2002-07-29"
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef"
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Marc Fosseux
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef adjoint de cabinet
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef adjoint"
nomination
21 Juin 200221/06/2002
De: Marc Fosseux
Objet:
chef adjoint de cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef adjoint"
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Fosseux (Marc)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Marc Fosseux
chargé de mission
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions à la sous-direction du contrôle de gestion et des études, les pièces visées au 8o de l'article 1er de l'arrêté du
4 septembre 2000
susvisé
Groupe:
habilitation
22 Avril 200122/04/2001
De: Fosseux (Marc)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (service de l'inspection générale des finances)
inspecteur des finances
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
inspecteur_general="Finances)"
détachement
23 Juillet 199923/07/1999
De: Fosseux (Marc)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne"
grade="Directeur"
cessation de fonction
05 Mai 199905/05/1999
De: Fosseux (Marc)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
05 Mai 199905/05/1999
De: Fosseux (Marc)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1999
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1999
(Brigitte)
Groupe:
inscription
20 Novembre 199820/11/1998
De: Fosseux (Marc)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="1997-08-18"
détachement
23 Janvier 199823/01/1998
De: Fosseux (Marc)
administrateur civil
Objet:
chargés de mission à temps plein auprès du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
12 Août 199712/08/1997
De: Fosseux (Marc)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne"
nomination
26 Juillet 199726/07/1997
De: Fosseux (Marc)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: Fosseux (Marc)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Affaires sociales, santé et ville
Intérieur et aménagement du territoire
date_debut="1995-03-01"
affectation
12 Avril 199512/04/1995
De: Fosseux (Marc)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
28 Mars 199528/03/1995
De: Fosseux (Marc)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1993-1995
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
ecole
eleve_ena="1993-1995"
nomination
24 Mars 199324/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.