Marc Gillet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: GILLET (Marc, Georges, Marcel)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DES ARTS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: GILLET (Marc, Georges, Marcel)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
14 Mars 201914/03/2019
De: Marc GILLET
chef du département des affaires internationales
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en dépenses
Article 17
ont délégation pour signer toutes déci sions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
délégation de signature
25 Octobre 201325/10/2013
De: Marc GILLET
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-11-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Septembre 201313/09/2013
De: Marc GILLET
chef du département des affaires internationales
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€, toutes taxes comprises en dépenses
Article 18
ont délégation pour signer toutes déci sions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
délégation de signature
10 Août 201210/08/2012
De: Marc GILLET
chef du département des affaires internationales
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
PIERSON, chef du département des affaires financières, ont délégation pour signer toutes décisions, documents budgétaires, pièces administratives et comptables relevant de leurs attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 euros (HT) en recettes ou en dépenses et relevant de leurs attributions
Article 22
ont délégation pour signer toutes déci sions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
délégation de signature
10 Septembre 200910/09/2009
De: Gillet (Marc, Pierre, Jacques)
directeur d'un observatoire environnemental ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
12 Avril 200912/04/2009
De: Marc Gillet
ingénieur général de la météorologie
Objet:
directeur de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
nomination
25 Avril 200225/04/2002
De: Gillet (Marc)
ingénieur général de la météorologie
Objet:
Le jury de l'examen professionnel ouvert en 1999 pour l'accès au corps des ingénieurs des travaux de la météorologie
Président
Groupe:
composition
30 Avril 199930/04/1999
De: Gillet (Marc)
urbanisteélève de l'Etat
Objet:
urbaniste de l'Etat de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
titularisation
01 Janvier 199301/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.