Marc Guillaume

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Guillaume (Marc, Conrad, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
nomination
03 Août 201703/08/2017
De: Marc Guillaume
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, circulaires et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
16 Mai 201716/05/2017
De: Guillaume (Marc, Pierre, Félicien)
secrétaire général du Gouvernement. Chevalier du 11 février 2009
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-02-11"
promotion
16 Avril 201716/04/2017
De: Marc Guillaume
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, circulaires et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
07 Décembre 201607/12/2016
De: Guillaume Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Mathieu
NIGEND : 320385NLS : 8112348
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Marc Guillaume
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, circulaires et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
03 Avril 201503/04/2015
De: Marc Guillaume
conseiller d'Etat, maintenu dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2015-04-02"
réintégration
28 Mars 201528/03/2015
De: Marc Guillaume
conseiller d'Etat
Objet:
auprès des services du Premier ministre
secrétaire général du Gouvernement
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
28 Mars 201528/03/2015
De: Marc Guillaume
conseiller d'Etat
Objet:
secrétaire général du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2015-04-02"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Guillaume Marc
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
De Blanquet de Rouville
Tristan-Joseph
Nigend : 332400Nls : 8132750
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Guillaume Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Marc Guillaume
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du Conseil constitutionnel
afin de continuer à exercer les fonctions de secrétaire général du Conseil constitutionnel
Groupe:
date_debut="2012-06-15"
détachement
23 Septembre 201223/09/2012
De: Guillaume (Marc, Pierre, Félicien)
secrétaire général du Conseil constitutionnel. Chevalier du 1er juillet 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-07-01"
promotion
03 Mai 201203/05/2012
De: Guillaume Marc
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Guillaume (Marc, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2011
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
08 Janvier 201208/01/2012
De: Guillaume (Marc, Georges)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
18 Décembre 201118/12/2011
De: Guillaume (Marc, Pierre, Félicien)
secrétaire général du Conseil constitutionnel ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Marc Guillaume
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2007-06-15"
réintégration
11 Juillet 200711/07/2007
De: Marc Guillaume
Objet:
secrétaire général du Conseil constitutionnel
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
11 Juillet 200711/07/2007
De: Marc Guillaume
secrétaire général du Conseil constitutionnel
Objet:
tous actes et décisions d'ordre administratif au nom du président du Conseil constitutionnel
Groupe:
autorite_delegation="Président du Conseil constitutionnel"
délégation de signature
20 Juin 200720/06/2007
De: Marc Guillaume
conseiller d'Etat
Objet:
secrétaire général du Conseil constitutionnel
Groupe:
nomination
14 Juin 200714/06/2007
De: Marc Guillaume
Objet:
directeur des affaires civiles et du sceau
Groupe:
date_debut="2007-06-15"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
14 Juin 200714/06/2007
De: Marc Guillaume
directeur des affaires civiles et du sceau au ministère de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
suppléant du directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2006-11-24"
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200626/11/2006
De: Marc Guillaume
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
23 Septembre 200623/09/2006
De: Marc Guillaume
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
09 Juin 200509/06/2005
De: Marc Guillaume
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires civiles et du sceau sur le territoire métropolitain, ainsi que les bons de commande et les états de frais établis à l'occasion de l'ensemble des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires civiles et du sceau
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
09 Juin 200509/06/2005
De: Marc Guillaume
directeur des affaires civiles et du sceau
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
09 Juin 200509/06/2005
De: Marc Guillaume
directeur des affaires civiles et du sceau
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
suppléant du directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mars 200517/03/2005
De: Marc Guillaume
directeur des affaires civiles et du sceau
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
suppléant du directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Remplace:M. Jean-Claude Marin
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Juin 200417/06/2004
De: Guillaume (Marc, Pierre)
directeur des affaires civiles et du sceau au ministère ; 16 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Marc Guillaume
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires civiles et du sceau sur le territoire métropolitain, ainsi que les bons de commande et les états de frais établis à l'occation de l'ensemble des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires civiles et du sceau. »
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
21 Janvier 200421/01/2004
De: Marc Guillaume
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du ministère de la justice
afin de continuer à exercer les fonctions de directeur des affaires civiles et du sceau
Groupe:
date_debut="2004-03-11"
duree="cinq ans"
détachement
10 Janvier 200410/01/2004
De: Marc Guillaume
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
06 Août 200306/08/2003
De: Marc Guillaume
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
05 Février 200305/02/2003
De: Marc Guillaume
Objet:
à l'effet d'enregistrer, au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les déclarations de nationalité effectuées à l'étranger
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Août 200210/08/2002
De: Marc Guillaume
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires civiles et du sceau sur le territoire métropolitain, ainsi que les bons de commande et les états de frais établis à l'occasion de l'ensemble des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires civiles et du sceau
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Août 200210/08/2002
De: Marc Guillaume
directeur des affaires civiles et du sceau
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Août 200210/08/2002
De: Marc Guillaume
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur des affaires civiles et du sceau
Remplace:M. Jean-Louis Gallet
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200202/08/2002
De: Marc Guillaume
maître des requêtes au Conseil d'Etat, directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Guillaume (Marc, Claude, Robert)
adjudant, artillerie ; 23 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Boulaâbi (Mohamed el aid), caporal-chef, légion étrangère ; 24 ans de services. Cité
Groupe:
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
citation
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Guillaume (Marc, Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Pédiatrie
Concours de type II
inscription
10 Mars 200210/03/2002
De: Marc Guillaume
directeur des affaires juridiques
Objet:
conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs
Au titre des représentants des ministres
représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
désignation
09 Janvier 200209/01/2002
De: Marc Guillaume
maître des requêtes au Conseil d'Etat, directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
délégation de signature
18 Octobre 200118/10/2001
De: Guillaume (Marc, Georges)
lieutenant-colonel ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Marc Guillaume
maître des requêtes au Conseil d'Etat, directeur
Objet:
dans les limites de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
délégation de signature
01 Décembre 199901/12/1999
De: Guillaume (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé en position de détachement de longue durée auprès du ministère de la défense
Objet:
au Conseil d'Etat
délégué aux affaires juridiques
Groupe:
date_debut="1999-03-11"
réintégration
21 Mai 199921/05/1999
De: Marc Guillaume
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur des affaires juridiques
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
12 Mars 199912/03/1999
De: Guillaume (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
de longue durée pour une période maximale de cinq ans
auprès du ministre d'Etat, ministre de la défense
délégué aux affaires juridiques
Groupe:
date_debut="1995-05-01"
détachement
30 Avril 199530/04/1995
De: Guillaume (Marc, Marie, Xavier)
gendarme; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Guillaume (Marc, Georges)
lieutenant-colonel; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Marc Guillaume
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (3e tour intérieur)
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Guillaume (Marc, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
lnguimberty (Bernard, Louis, Raymond, Gabriel)
Groupe:
date_debut="1993-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
07 Juillet 199307/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.