Marc Janet

De: Janet (Marc, François)
consul général de France à Marrakech. Officier du 10 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-06-10"
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: Janet (Marc)
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2000-08-28"
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Décembre 200015/12/2000
De: Janet (Marc)
Objet:
ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="2000-04-21"
nomination
29 Août 200029/08/2000
De: Marc Janet
administrateur civil hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Marrakech
Remplace:M. Jacques Buguet
consul="Marrakech"
nomination
06 Juillet 200006/07/2000
De: Marc Janet
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Juin 200003/06/2000
De: Marc Janet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Juin 200003/06/2000
De: Marc Janet
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Juin 200003/06/2000
De: Marc Janet
sous-directeur, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, les contrats de recrutement des personnels chargés d'une mission d'enseignement dans les établissements suivants
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
28 Mai 200028/05/2000
De: Janet (Marc)
sous-directeur des personnels, des moyens et de la coopération technique à la direction de l'administration générale au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Janet (Marc)
sous-directeur des coopérants et des assistants techniques à la direction générale de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Janet (Marc)
sous-directeur des coopérants et des assistants techniques à la direction générale de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
c) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Marc Janet
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Octobre 199903/10/1999
De: Marc Janet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Octobre 199903/10/1999
De: Marc Janet
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Octobre 199903/10/1999
De: Marc Janet
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Juin 199903/06/1999
De: Marc Janet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Juin 199903/06/1999
De: Marc Janet
sous-directeur, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, les contrats de recrutement des personnels chargés d'une mission d'enseignement dans les établissements suivants
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Avril 199903/04/1999
De: Marc Janet
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
24 Janvier 199924/01/1999
De: Janet (Marc)
sous-directeur des personnels, des moyens et de la coopération technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Marc Janet
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
délégation de signature
29 Mai 199829/05/1998
De: Marc Janet
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
délégation de signature
04 Avril 199804/04/1998
De: Janet (Marc)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires étrangères (Coopération et francophonie)
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères (Coopération et francophonie)
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1997-11-07"
détachement
18 Mars 199818/03/1998
De: Marc Janet
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie"
délégation de signature
09 Janvier 199809/01/1998
De: Janet (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères (Coopération)
Groupe:
nomination
09 Novembre 199709/11/1997
De: Marc Janet
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération"
délégation de signature
19 Octobre 199719/10/1997
De: Janet (Marc)
sous-directeur des personnels, des moyens et de la coopération technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du secrétaire d'Etat à la coopération
au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
a) Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199710/10/1997
De: Janet (Marc, François)
sous-directeur du personnel au ministère ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
COOPERATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Marc Janet
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération"
délégation de signature
13 Juillet 199713/07/1997
De: Janet (Marc)
administrateur civil à la sous-direction du personnel, des moyens et de la coopération technique au ministère chargé de la coopération
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Janet (Marc)
administrateur civil à la sous-direction du personnel, des moyens et de la coopération technique au ministère chargé de la coopération
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Janet (Marc)
administrateur civil à la sous-direction du personnel, des moyens et de la coopération technique au ministère chargé de la coopération
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
c) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Janet (Marc)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la coopération
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la coopération
Groupe:
date_debut="1996-09-16"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
20 Septembre 199620/09/1996
De: Janet (Marc)
sous-directeur des personnels, des moyens et de la coopération technique
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre chargé de la coopération
au titre de l'article 2, décret du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Remplace:M. Dupuis (Georges)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Juillet 199630/07/1996
De: Marc Janet
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
délégation de signature
26 Juin 199626/06/1996
De: Janet (Marc)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la coopération
Objet:
sur un emploi de chef de mission de coopération et d'action culturelle à Sao Tomé (Sao Tomé-et-Principe)
Groupe:
date_debut="1995-09-26"
duree="trois ans"
détachement
05 Juin 199605/06/1996
De: Marc Janet
administrateur civil hors classe, précédemment chef de mission par intérim de la mission de coopération et d'action culturelle à Kinshasa (Zaïre)
Objet:
chef de mission de coopération et d'action culturelle et affecté en cette qualité au poste de Sao Tomé (Sao Tomé-et-Principe)
Remplace:M. Francis Dominici
Groupe:
nomination
29 Septembre 199529/09/1995
De: Janet (Marc)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la coopération
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la coopération
Groupe:
date_debut="1995-08-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
19 Septembre 199519/09/1995
De: Janet (Marc, François)
conseiller à la mission de coopération et d'action culturelle au Cameroun. Chevalier du 22 février 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-02-22"
promotion
25 Juin 199325/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.