Nominations au Journal officiel de la République française

Marc Lambron

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
M. Marc Lambron
écrivain et critique littéraire
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
Groupe:Conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
duree="trois ans"
nomination
25 Avril 2012
De:
M. Marc Lambron
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
date_debut="2006-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Mars 2006
De:
M. Marc Lambron
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de disponibilité
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2004-07-01"
réintégration
17 Juin 2004
De:
M. Marc Lambron
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
date_debut="2004-04-01"
duree="trois mois"
disponibilité
28 Mars 2004
De:
M. Marc Lambron
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
date_debut="2004-01-01"
duree="trois mois"
disponibilité
10 Janvier 2004
De:
M. Lambron (Marc, Pierre, Robert)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, écrivain ; 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
RÉFORME DE L'ÉTAT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
promotion
01 Janvier 2004
De:
M. Marc Lambron
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en position de disponibilité
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2001-04-01"
réintégration
21 Mars 2001
De:
M. Lambron (Marc)
maître des requêtes
Objet:
au titre de l'alinéa b de l'article 47 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
date_debut="2000-01-01"
duree="trois mois"
disponibilité
01 Janvier 2000
De:
M. Lambron (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:Conseil d'État
date_debut="1996-07-05"
réintégration
03 Août 1996
De:
M. Lambron (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en position de congé parental
Objet:
au Conseil d'Etat
date
à compter de laquelle il
Groupe:Conseil d'État
date_debut="1996-04-05"
duree="trois mois"
réintégration
10 Avril 1996
De:
M. Marc Lambron
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:Conseil d'État
date_debut="1993-04-01"
réintégration
29 Mars 1993