Marc Leroy

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Marc Le Roy
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Août 201902/08/2019
De: Marc Le Roy
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
02 Juillet 201902/07/2019
De: Marc Le Roy
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
29 Mai 201929/05/2019
De: Marc Le Roy
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
14 Avril 201914/04/2019
De: Marc Le Roy
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marc Le Roy
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Marc Le Roy
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Novembre 201804/11/2018
De: Marc Le Roy
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
20 Septembre 201820/09/2018
De: Marc Le Roy
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
25 Mars 201825/03/2018
De: Marc Le Roy
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
21 Janvier 201821/01/2018
De: Marc Le Roy
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
07 Décembre 201707/12/2017
De: Leroy Marc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er août 2017
Groupe:
promotion
13 Octobre 201713/10/2017
De: Marc Le Roy
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201701/10/2017
De: Leroy Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2016
prime
21 Août 201721/08/2017
De: LEROY Marc
capitaine de sapeurs-pompiers
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
attribution
18 Mai 201718/05/2017
De: Marc Le Roy
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
10 Septembre 201610/09/2016
De: Marc Le Roy
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Février 201611/02/2016
De: Marc Le Roy
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
28 Janvier 201628/01/2016
De: Marc Le Roy
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
25 Septembre 201525/09/2015
De: Leroy Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Leroy, Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Leroy (Marc, Henri)
capitaine de frégate
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
29 Avril 201429/04/2014
De: LEROY (Marc)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, pour le grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
au titre de l'année 2012
promotion
10 Février 201310/02/2013
De: Leroy Marc
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: LEROY (Marc)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, pour le grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
au titre de l'année 2012
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
promotion
10 Mars 201210/03/2012
De: Leroy Marc
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Communauté de brigades d'Évrecy (14)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Leroy (Marc, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2011
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
08 Janvier 201208/01/2012
De: Leroy (Marc, Henri)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
promotion
18 Décembre 201118/12/2011
De: Leroy (Marc, Albert, Henri, Victor)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le
15 novembre 1999
auprès de l'Agence de services et de paiement
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-01-07"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
04 Novembre 201104/11/2011
De: Le Roy (Marc, Maurice, Francis)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en détachement
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er décembre 2008
conseil_des_ministres
admission
15 Avril 200815/04/2008
De: Leroy (Marc)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2007-07-01"
promotion
22 Juillet 200722/07/2007
De: Leroy (Marc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2007
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Leroy (Marc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
ecole
diplome
21 Décembre 200621/12/2006
De: Leroy (Marc)
Objet:
interne comme suit
Subdivision Lille
Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:
affectation
04 Novembre 200604/11/2006
De: Leroy (Marc)
directeur technique, MO-PA2
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Leroy (Marc)
directeur technique, MO-PA2
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Leroy (Marc, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2004
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
promotion
26 Février 200526/02/2005
De: Leroy (Marc)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
aux stagiaires
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
16 Novembre 200316/11/2003
De: Leroy (Marc)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
ecole
admission
14 Février 200314/02/2003
De: Leroy (Marc, Marie, Jean)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste complémentaire du concours MP
Groupe:
concours
inscription
21 Septembre 200221/09/2002
De: Leroy (Marc, Marie, Jean)
Objet:
aux concours ouverts en 2002 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
1. Concours MP
Groupe:
ecole
admissibilité
22 Août 200222/08/2002
De: Leroy (Marc, M., J.)
Objet:
au concours Sciences de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr en 2002
Guillerm (Quentin, B., .-B.)
Groupe:
ecole
admissibilité
26 Juin 200226/06/2002
De: Leroy (Marc, Marie, Jean)
Objet:
aux concours d'admission en première année à l'Ecole navale en 2002
1. Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juin 200216/06/2002
De: Le Roy (Marc, Maurice, Francis)
ingénieur en chef de l'armement ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Le Roy (Marc, Maurice, Francis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
date_debut="1999-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Marc Leroy
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
02 Mars 200102/03/2001
De: Marc Leroy
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 2001
Groupe:
promotion
19 Janvier 200119/01/2001
De: Leroy (Marc, Emmanuel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Leroy (Marc)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
19e section : Sociologie, démographie
université de Reims
Groupe:
date_debut="1999-02-01"
professeur="Université de Reims"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
30 Avril 199930/04/1999
De: Le Roy (Marc, Maurice, Francis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
date_debut="1999-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
nomination
19 Mars 199919/03/1999
De: Leroy (Marc)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Le Roy (Marc, Maurice, Francis)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Leroy (Marc)
Objet:
au grade d'attaché administratif des services déconcentrés
les élèves des instituts régionaux d'administration de Bastia, Lille, Lyon, Metz et Nantes
date_debut="1995-04-01"
titularisation
05 Mai 199505/05/1995
De: Leroy (Marc)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
08 Octobre 199408/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.