Marc Orlianges

De: Orlianges (Marc)
président d'une union régionale professionnelle ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Orlianges (Marc)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du « Collège des professionnels » pour l'année 2003
titulaires
Groupe:
nomination
13 Mars 200313/03/2003
De: Orlianges (Marc)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2002
titulaire
Groupe:
nomination
26 Février 200226/02/2002
De: Orlianges (Marc)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Orlianges (Marc)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2001
titulaire
Groupe:
nomination
08 Février 200108/02/2001
De: Orlianges (Marc)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2000
titulaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Orlianges (Marc)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels pour l'année 1999
titulaire
Groupe:
nomination
23 Février 199923/02/1999
De: Orlianges (Marc)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: Orlianges (Marc)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1996
Groupe:
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Orlianges (Marc)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du Collège des professionnels
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Orlianges (Marc)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1995
Groupe:
nomination
04 Mars 199504/03/1995
De: Orlianges (Marc)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Orlianges (Marc)
Objet:
membre suppléant du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Remplace:M. Coulon (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199205/03/1992
De: Orlianges (Marc)
notaire
Treignac (Corrèze)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
26 Avril 199026/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.