Marc Paganel

De: Paganel (Marc)
premier conseiller au tribunal administratif de Lille
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
president
nomination
20 Juin 200920/06/2009
De: Paganel (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi"
inscription
09 Avril 200909/04/2009
De: Paganel (Marc)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
cessation de fonction
29 Juillet 200829/07/2008
De: Marc Paganel
premier conseiller au tribunal administratif de Lille
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
suppleant
president
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Paganel (Marc)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
désignation
12 Juillet 200612/07/2006
De: Paganel (Marc)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées
désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Douai"
cessation de fonction
27 Juillet 200527/07/2005
De: Paganel (Marc)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:
au tribunal administratif de Lille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
mutation
28 Juin 200528/06/2005
De: Paganel (Marc)
Objet:
commissaires du Gouvernement
désignées
Cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Douai"
désignation
12 Juillet 200312/07/2003
De: Paganel (Marc)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
sous-préfet de Nyons
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nyons"
sous-prefecture_departement_code="26"
cessation de fonction
14 Juin 200014/06/2000
De: Paganel (Marc)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2000-07-01"
réintégration
10 Juin 200010/06/2000
De: Paganel (Marc)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
cour_administrative_appel="Douai"
affectation
10 Juin 200010/06/2000
De: Paganel (Marc)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet auprès du ministère de l'intérieur
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1998-06-02"
duree="deux ans"
sous-prefet
détachement
25 Septembre 199825/09/1998
De: Paganel (Marc)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
cessation de fonction
05 Juillet 199805/07/1998
De: Paganel (Marc)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Nyons
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nyons"
sous-prefecture_departement_code="26"
nomination
20 Mai 199820/05/1998
De: Marc Paganel
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
désignation
16 Janvier 199716/01/1997
De: Marc Paganel
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-11-01"
promotion
08 Janvier 199708/01/1997
De: Paganel (Marc)
conseiller de 2e classe au tribunal administratif de Toulouse
Objet:
au tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
mutation
20 Juillet 199420/07/1994
De: Paganel (Marc)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de leur nomination et titularisation dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1990-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
radiation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Paganel (Marc)
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après désignés
date_debut="1991-01-01"
affectation
11 Novembre 199011/11/1990
De: Paganel (Marc)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire (première série) au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
ecole
cessation de fonction
27 Septembre 199027/09/1990
De: Paganel (Marc)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-10-31"
ecole
admission
21 Juillet 199021/07/1990
De: Marc Paganel
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1990-07-01"
nomination
11 Juillet 199011/07/1990
De: Paganel (Marc)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement de conseillers de tribunal administratif de deuxième classe (session de 1990)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="deuxième classe"
admission
09 Juin 199009/06/1990
De: Paganel (Marc)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
18 Mai 199018/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.