Marc Pircher

De: Marc PIRCHER
Objet:
aux habilitations conférées par arrêtés du ministre en charge de la recherche
en date du
4 novembre 2014
20 juin 2016
au titre de l'article 10 de la loi du
3 juin 2008
pour les agents
cessation de fonction
26 Janvier 201726/01/2017
De: Marc PIRCHER
Objet:
aux habilitations conférées par arrêtés du ministre en charge de la recherche
en date du
1er octobre 2012
6 juin 2014, 7 juillet 2015 et 30 mars 2016
au titre de l'article 7 de la loi du
3 juin 2008
pour les agents
cessation de fonction
26 Janvier 201726/01/2017
De: Marc PIRCHER
agent du Centre national d'études spatiales
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
modifiée relative aux opérations spatiales
habilitation
20 Juillet 201620/07/2016
De: Marc PIRCHER
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Marc Pircher
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
11 Octobre 201211/10/2012
De: Pircher (Marc, Marie, Richard)
directeur d'un centre spatial. Chevalier du 7 octobre 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-10-07"
promotion
08 Avril 201208/04/2012
De: Marc Pircher
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
26 Février 201126/02/2011
De: Pircher (Marc, Marie, Richard)
directeur d'un centre. Chevalier du 2 octobre 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-10-02"
promotion
15 Novembre 200915/11/2009
De: Pircher (Marc, Marie, Richard)
directeur d'un département au Centre national d'études spatiales ; 24 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
31 Mars 200231/03/2002
De: Pircher (Marc)
sous-directeur de département au Centre national d'études spatiales ; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199815/05/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.