Marc Pouyssegur

De: Marc Pouyssegur
président du tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Toulouse
président du tribunal de grande instance de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
president
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: Marc POUYSSEGUR
président du tribunal de grande instance de Pau
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Montpellier
président du tribunal de grande instance de Perpignan
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
president
nomination
11 Avril 201011/04/2010
De: Marc Pouyssegur
conseiller à la cour d'appel de Pau
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Nîmes
président du tribunal de grande instance de Mende
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mende"
nomination
23 Juillet 200423/07/2004
De: Pouyssegur (Marc)
conseiller à la cour d'appel de Pau
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Pouyssegur (Marc)
conseiller à la cour d'appel de Pau
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
29 Juin 200329/06/2003
De: Pouyssegur (Marc)
conseiller à la cour d'appel de Pau
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Pouyssegur (Marc)
conseiller à la cour d'appel de Pau
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200128/07/2001
De: Pouysségur (Marc)
conseiller à la cour d'appel de Pau ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Pouyssegur (Marc)
président (Dax)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Pouyssegur (Marc)
président (Dax)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Pouyssegur (Marc)
président (Dax)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Pouyssegur (Marc)
président (Dax)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Marc Pouyssegur
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Tarbes
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Dax
Remplace:M. Lavigne
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Dax"
president
nomination
09 Mars 199509/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.