Marc Sénéchal

De: SENECHAL (Marc, Raymond, Fortuné)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ronchin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
28 Octobre 202128/10/2021
De: SENECHAL (Marc, Raymond, Fortuné)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
28 Octobre 202128/10/2021
De: Sénéchal (Marc)
mandataire judiciaire
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-10, R. 811-11 et R. 812-6 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres titulaires
Groupe:
désignation
28 Décembre 201928/12/2019
De: SENECHAL (Marc, Raymond, Fortuné)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ronchin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
13 Juin 201713/06/2017
De: SENECHAL (Marc, Raymond, Fortuné)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle François LEJUSTE, François QUECQ d'HENRIPRET et Marc SENECHAL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Ronchin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
13 Juin 201713/06/2017
De: Sénéchal (Marc)
mandataire judiciaire
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-10, R. 811-11 et R. 812-6 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres titulaires
Groupe:
désignation
08 Juillet 201608/07/2016
De: Marc SÉNÉCHAL
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
1re section
université Paris-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="1"
nomination
30 Janvier 201630/01/2016
De: Marc SÉNÉCHAL
mandataire judiciaire
Objet:
membres du jury de l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Senechal (Marc, Raymond, Fortuné)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Lejuste, Régis Loez et François Quecq d'Henripret, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ronchin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
21 Novembre 200821/11/2008
De: Senechal (Marc, Raymond, Fortuné)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Carole Capelle, Marc Senechal et Sophie Roger-Capelle, notaires associés
notaire
notaire_residence="Calais (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
21 Novembre 200821/11/2008
De: Senechal (Marc)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2003-2004)
admission
02 Décembre 200402/12/2004
De: Senechal (Marc)
Objet:
Interrégion Nord-Est
Subdivision : Dijon
Discipline : spécialités chirurgicales
Groupe:
affectation
10 Novembre 200410/11/2004
De: Senechal (Marc, Raymond, Fortuné)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Pierre, Marie Morillion, Gérard Capelle et Carole Capelle, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Calais (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
30 Juillet 200430/07/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.