Marc Sanson

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Marc Sanson
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil scientifique du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative
à compter 17 juillet 2019
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Juillet 201931/07/2019
De: Marc SANSON
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
susvisé
34° neurologie
Membre du Corps Enseignant Président
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
20 Octobre 201820/10/2018
De: Sanson (Marc)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
8° Au titre du comité des sections
a)
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Marc Sanson
professeur des universités-praticien hospitalier de l'université Paris-VI
Objet:
membres de jury chargés de statuer sur les demandes de délivrances de diplômes d'études spécialisées auprès de l'université Paris-VI
à compter de la publication du présent arrêté
sur proposition du collège des directeurs d'unité de formation et de recherche de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Marc SANSON
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres de la commission de sélection chargée de donner un avis sur les candidatures
au grade d'inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Marc Sanson
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
president
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Marc SANSON
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
I. -
membres du Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Marc SANSON
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat, qui a bénéficié d'un recul de limite d'âge d'une année
Groupe:
date_debut="2014-06-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Février 201416/02/2014
De: Marc Sanson
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Sanson (Marc)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Marc SANSON
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
I. -
membres du Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: Marc Sanson
Ingénieur en chef
chargé des fonctions de sous-directeur du coût d'intervention
dans la limite des attributions de la sous-direction du coût d'intervention
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
date_fin="2011-09-30"
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Sanson (Marc)
Ingénieur en chef
chargé des fonctions de sous-directeur du coût d'intervention
dans la limite des attributions de la sous-direction du coût d'intervention
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
31 Mars 201131/03/2011
De: Marc Sanson
conseillers d'Etat
Objet:
la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
20 Mars 201120/03/2011
De: Marc Sanson
conseiller d'Etat
Objet:
membre du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 201105/03/2011
De: Marc Sanson
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2010-11-13"
réintégration
01 Décembre 201001/12/2010
De: Sanson (Marc)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine de l'université Paris-VI - Pierre et Marie Curie)
cytologie et histologie (type clinique)/discipline hospitalière : neurologie, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
professeur_discipline="discipline hospitalière : neurologie"
nomination
02 Octobre 201002/10/2010
De: Marc Sanson
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint au sous-directeur de la prospective et de l'analyse des coûts
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Juin 200912/06/2009
De: Marc Sanson
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint à la sous-directrice de la prospective et de l'analyse des coûts
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Décembre 200827/12/2008
De: Marc Sanson
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint à la sous-directrice de la prospective et de l'analyse des coûts
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Août 200808/08/2008
De: Marc Sanson
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint à la sous-directrice de la prospective et de l'analyse des coûts
dans la limite des attributions de sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Juin 200826/06/2008
De: Marc Sanson
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint à la sous-directrice de la prospective et de l'analyse des coûts
dans la limite des attributions de sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Sanson (Marc)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
Groupe:
nomination
11 Mars 200811/03/2008
De: Marc Sanson
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint à la sous-directrice de la prospective et de l'analyse des coûts
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Marc Sanson
conseiller d'Etat
Objet:
membre de l'Autorité de sûreté nucléaire
Groupe:
date_debut="2006-11-13"
duree="quatre ans"
détachement
02 Février 200702/02/2007
De: Sanson (Marc, Nicolas, Guy)
ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 2 avril 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-04-02"
promotion
11 Novembre 200611/11/2006
De: Marc Sanson
Objet:
membres de l'Autorité de sûreté nucléaire
1. Par le Président de la République
Groupe:
nomination
09 Novembre 200609/11/2006
De: Marc Sanson
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint à la sous-directrice de la prospective et de l'analyse des coûts
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Marc Sanson
conseiller d'Etat
Objet:
président et de président suppléant de la commission paritaire nationale des praticiens des hôpitaux exerçant leur activité à temps partiel
Suppléant
Groupe:
suppleant
president
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Marc Sanson
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint au sous-directeur de la sous-direction des synthèses
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Sanson (Marc)
conseiller d'Etat
Objet:
vice-président du Conseil supérieur des archives
Groupe:
nomination
18 Mai 200518/05/2005
De: Sanson (Marc)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Marc Sanson
conseiller d'Etat
Objet:
membre et président du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
au titre des membres des juridictions administrative et judiciaire
Remplace:M. Michel Boyon
Groupe:
nomination
04 Décembre 200304/12/2003
De: Marc Sanson
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Avril 200325/04/2003
De: Sanson (Marc, Nicolas, Guy)
ingénieur en chef de l'armement ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Sanson (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Sanson (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
duree="trois ans"
nomination
20 Avril 200120/04/2001
De: Sanson (Marc)
(discipline hospitalière : neurologie)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2000
Histologie, embryologie, cytogénétique
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
19 Mai 200019/05/2000
De: Sanson (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
président et de président suppléant de la commission paritaire nationale des praticiens des hôpitaux exerçant leur activité à temps partiel
président suppléant
Groupe:
suppleant
president
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Sanson (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur général devant la commission
prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
Remplace:M. Toutée (Henri)
Groupe:
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Sanson (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Sanson (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Sanson (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1997-09-12"
réintégration
15 Octobre 199715/10/1997
De: Marc Sanson
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
21 Juin 199721/06/1997
De: Marc Sanson
directeur de la nature et des paysages
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
18 Juin 199718/06/1997
De: Sanson (Marc)
directeur de la nature et des paysages
Objet:
au comité interministériel des parcs nationaux
Titulaire
Groupe:
désignation
11 Mai 199711/05/1997
De: Sanson
Objet:
Fait à Paris, le
5 mars 1997
Pour le ministre et par délégation
Le directeur de la nature et des paysages
Groupe:
date_debut="1995-04-25"
duree="cinq ans"
renouvellement
21 Mars 199721/03/1997
De: Sanson (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de l'environnement
Remplace:M. Simon (Gilbert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 199713/02/1997
De: Marc Sanson
directeur de la nature et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Marc Sanson
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
26 Décembre 199626/12/1996
De: Sanson (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
de longue durée auprès du ministre de l'environnement
directeur de la nature et des paysages
Groupe:
date_debut="1996-10-09"
détachement
26 Décembre 199626/12/1996
De: Marc Sanson
directeur de la nature et des paysages
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre de l'environnement
Remplace:M. Gilbert Simon
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 199604/12/1996
De: Marc Sanson
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
20 Novembre 199620/11/1996
De: Sanson (Marc, Nicolas, Guy)
ingénieur en chef de l'armement ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Marc Sanson
directeur de la nature et des paysages
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
26 Octobre 199626/10/1996
De: Sanson (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
11o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Marc Sanson
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur de la nature et des paysages
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Sanson (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission consultative des archives audiovisuelles de la justice
2o
Sur proposition de l'assemblée générale du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mai 199614/05/1996
De: Marc Sanson
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1995 - octobre 1996
Groupe:
nomination
08 Octobre 199508/10/1995
De: Marc Sanson
Objet:
procéder à une instruction sur les comptes de campagne adressés au Conseil constitutionnel par les candidats à l'élection du Président de la République des 23 avril et 7 mai 1995
Groupe:
charge
14 Juillet 199514/07/1995
De: Marc Sanson
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1994-octobre 1995
Groupe:
nomination
14 Octobre 199414/10/1994
De: Marc Sanson
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Maryvonne de Saint-Pulgent
Groupe:
date_debut="1992-10-23"
commissaire_gouvernement
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Sanson (Marc, Robert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
B. - Les médecins aspirants de réserve
Contingent 1988/02B
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
29 Avril 199229/04/1992
De: Sanson (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission consultative des archives audiovisuelles de la justice
3o
Sur proposition de l'assemblée générale du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Sanson (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Remplace:M. Challan-Belval (Olivier)
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
commissaire_gouvernement
nomination
08 Juin 199108/06/1991
De: Sanson (Marc)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1990-06-19"
corps="Administrateurs civils"
radiation
14 Mai 199114/05/1991
De: Marc Sanson
administrateur civil hors classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
nomination
20 Juin 199020/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.