Marc Schmitt

De: Schmitt (Marc)
notaire à la résidence de Thionville, président du conseil interrégional des notaires des cours d'appel de Colmar et de Metz, ancien président de la chambre départementale des notaires de la Moselle ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marc SCHMITT
notaire à Thionville
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc SCHMITT
notaire à Thionville
Objet:
Le jury
Membres titulaires
composition
08 Février 201308/02/2013
De: Marc SCHMITT
notaire à Thionville
Objet:
Le jury
Membres titulaires
composition
09 Février 201209/02/2012
De: Marc SCHMITT
notaire à Thionville
Objet:
La commission d'examen
Membres titulaires
Groupe:
composition
13 Mars 201113/03/2011
De: SCHMITT (Marc)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Thionville (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
27 Octobre 201027/10/2010
De: SCHMITT (Marc)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Thionville (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
27 Octobre 201027/10/2010
De: Marc SCHMITT
notaire à Thionville
Objet:
La commission d'examen
Membres titulaires
Groupe:
composition
26 Février 201026/02/2010
De: Marc SCHMITT
notaire à Thionville
Objet:
La commission d'examen
Membres titulaires
Groupe:
composition
02 Août 200902/08/2009
De: Schmitt (Marc, René)
lieutenant de vaisseau ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Marc SCHMITT
notaire à Thionville
Objet:
« La commission d'examen
Membres titulaires
Groupe:
composition
09 Août 200809/08/2008
De: Marc Schmitt
notaire à Thionville
Objet:
La commission d'examen
Membres titulaires
Groupe:
composition
13 Août 200613/08/2006
De: Marc Schmitt
notaire à Thionville
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
30 Juillet 200530/07/2005
De: Marc Schmitt
notaire à Thionville
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
23 Juillet 200423/07/2004
De: Marc Schmitt
notaire à Thionville
Objet:
membres de la commission chargée de proposer et d'étudier les harmonisations qui paraîtraient possibles en droit privé entre les dispositions applicables dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle et les autres départements
Groupe:
nomination
13 Février 200413/02/2004
De: Marc Schmitt
notaire à Thionville
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
14 Août 200314/08/2003
De: Marc Schmitt
notaire à Thionville
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
11 Août 200211/08/2002
De: Schmitt (Marc, René)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Juillet 200211/07/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.