Marc-Antoine Jamet

De: Marc-Antoine Jamet
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201830/11/2018
De: Marc-Antoine Jamet
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201830/11/2018
De: Jamet (Marc-Antoine, Constant, Claude)
conseiller régional de Normandie, maire de Val-de-Reuil (Eure). Chevalier du 19 décembre 2007
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-12-19"
promotion
01 Janvier 201601/01/2016
De: Marc-Antoine Jamet
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Marc-Antoine Jamet
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
2/ Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Marc-Antoine Jamet
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Octobre 201226/10/2012
De: Marc-Antoine Jamet
maire de Val-de-Reuil, secrétaire général de Louis-Vuitton-Moët-Hennessy (LVMH)
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
3
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201226/10/2012
De: Marc-Antoine Jamet
Objet:
membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Marc-Antoine Jamet
sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Marc-Antoine Jamet
sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Jamet (Marc-Antoine, Constant, Claude)
secrétaire général d'un groupe ; 22 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Marc-Antoine Jamet
maire du Val-de-Reuil (titulaire)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants de l'Etat mentionnés
au 1 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
u représentant de l'Association des maires de France
mentionné au 2 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
Groupe:
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Marc-Antoine Jamet
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Haute-Normandie
Suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre Girod
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Marc-Antoine Jamet
maire du Val-de-Reuil
Objet:
membres de la commission nationale chargée de délivrer le label « école de l'internet »
créée par le
décret n° 2002-586 du
25 avril 2002
relatif à la délivrance du label « école de l'internet »,
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
ecole="École de l'internet"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Marc-Antoine Jamet
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au titre de l'article 47, dernier alinéa, du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
date_debut="2001-03-17"
cour_comptes
disponibilité
20 Juillet 200120/07/2001
De: Marc-Antoine Jamet
Objet:
conseiller spécial auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie qu'exerçait
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
30 Mars 200130/03/2001
De: Marc-Antoine Jamet
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Conseillers spéciaux
Groupe:
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Jamet (Marc-Antoine)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès de l'association des présidents de groupe parlementaire de l'Assemblée nationale
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
cour_comptes
réintégration
09 Décembre 199709/12/1997
De: Marc-Antoine Jamet
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)
cour_comptes
nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Jamet (Marc-Antoine)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
ecole
désignation
13 Août 199613/08/1996
De: Jamet (Marc-Antoine)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
correcteurs pour les première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1995
Groupe:
ecole
désignation
20 Août 199520/08/1995
De: Jamet (Marc-Antoine)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier les première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième épreuves d'admissibilité du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1994
Groupe:
ecole
désignation
18 Août 199418/08/1994
De: Jamet (Marc-Antoine)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentant de la Cour des comptes
Remplace:M. Chabrol (Alain)
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
22 Janvier 199422/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.