Marie Grosset

De: Marie GROSSET
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
11°
membre du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Marie GROSSET
magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:
des cadres de la magistrature
date de sa nomination
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
radiation
19 Décembre 201819/12/2018
De: Marie GROSSET
magistrate du premier grade de l'ordre judiciaire
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
21 Novembre 201821/11/2018
De: Marie GROSSET
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Substitute du procureur général
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Marie Grosset
magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:
aux fonctions exercées au Conseil d'Etat
maître des requêtes en service extraordinaire par
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
cessation de fonction
17 Septembre 201517/09/2015
De: Marie Grosset
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
directrice déléguée à la direction des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
duree="trois ans"
détachement
08 Août 201508/08/2015
De: Marie Grosset
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
maître des requêtes en service extraordinaire
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
duree="deux ans"
détachement
25 Août 201325/08/2013
De: Marie Grosset
magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:
maîtres des requêtes en service extraordinaire
Groupe:
date_debut="2012-05-15"
nomination
31 Mai 201231/05/2012
De: Grosset (Marie)
substitute à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Marie Grosset
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
dans les fonctions normalement dévolues aux maîtres des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
duree="deux ans"
nomination
28 Juillet 201128/07/2011
De: Marie Grosset
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="deux ans"
détachement
28 Juillet 201128/07/2011
De: Marie GROSSET
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
date_debut="2011-09-01"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Grosset (Marie)
substitute à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Grosset (Marie)
direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2010
date_debut="2010-09-01"
nomination
18 Août 201018/08/2010
De: Marie Grosset, épouse Zola-Place
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
Substituts
date_debut="2006-09-01"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Grosset (Marie)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200414/12/2004
De: Marie Grosset, épouse Zola Place
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Grosset (Marie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2001
admissibilite
08 Mars 200308/03/2003
De: Grosset (Marie)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2000)
Groupe:
ecole
nomination
27 Janvier 200127/01/2001
De: Grosset (Marie)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 28 AOUT 2000
Groupe:
ecole
admissibilite
29 Décembre 200029/12/2000
De: Grosset (Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
SESSION OUVERTE LE 28 AOUT 2000
Groupe:
ecole
admissibilite
27 Octobre 200027/10/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.