Marie-Cécile Calvet

De: Marie-Cécile CALVET
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Calvet (Marie-Cécile)
juge (Perpignan), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2013 (magistrature)
Inscrits : 935
inscription
08 Août 201308/08/2013
De: Marie-Cécile CALVET
juge au tribunal de grande instance de Perpignan chargée du service du tribunal d'instance de Perpignan
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Vice-présidentes placées auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Calvet (Marie-Cécile)
juge (Perpignan), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: Calvet (Marie-Cécile)
juge (Perpignan), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Calvet (Marie-Cécile)
juge (Perpignan), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Marie-Cécile CALVET
juge
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
Premier vice-président
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Calvet (Marie-Cécile)
juge (Perpignan), tribunal d'instance (Céret)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Calvet (Marie-Cécile)
juge (Perpignan), tribunal d'instance (Céret)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Marie-Cécile Calvet
juge au tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône chargée du service du tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Céret
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
tribunal_instance="Céret"
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Calvet (Marie-Cécile)
juge (Villefranche-sur-Saône), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Marie-Cécile Calvet
juge, tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
A N N E X E
PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DÉCRET N° 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Pour les membres du deuxième grade
Syndicat de la magistrature
2e titulaire
Groupe:
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Marie-Cécile Calvet
juge au tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône, chargée du service du tribunal d'instance, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature. Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Deuxième grade
Groupe:
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Marie-Cécile Calvet
juge au tribunal de grande instance de Roanne chargée du service du tribunal d'instance de Roanne
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Villefranche-sur-Saône"
tribunal_instance="Villefranche-sur-Saône"
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Marie-Cécile Calvet
auditrice de justice
Objet:
Tribunal de grande instance de Roanne
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Roanne
Remplace:
Mme Guy
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Roanne"
tribunal_instance="Roanne"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Calvet (Marie-Cécile)
Objet:
auditeurs de justice
PROMOTION 1997
admissibilite
16 Juin 199916/06/1999
De: Calvet (Marie-Cécile)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199630/01/1996
De: Calvet (Marie-Cécile)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
28 août 1995
Groupe:
ecole
admissibilite
14 Janvier 199614/01/1996
De: Calvet (Marie-Cécile)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
28 août 1995
Groupe:
ecole
admissibilite
31 Octobre 199531/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.