Marie-Christine Darvand

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Marie-Christine Darvand, épouse Le Duvehat
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance du 8e arrondissement
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="8e arrondissement de Paris"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Marie-Christine Darvand, épouse Le Duvehat
première juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Marie-Christine Darvand, épouse Le Duvehat
juge au tribunal de grande instance de Paris, chargée du service d'instance du 1er arrondissement
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Premières juges
Groupe:
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Darvand (Marie-Christine), épouse Le Duvehat
juge (Paris), tribunal d'instance (1er)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Darvand (Marie-Christine), épouse Le Duvehat
juge (Paris), tribunal d'instance (1er)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Inscrits : 217
Groupe:
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Darvand (Marie-Christine), épouse Le Duvehat
juge (Paris), tribunal d'instance (1er)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Darvand (Marie-Christine), épouse Le Duvehat
juge (Paris), tribunal d'instance (1er)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 197
Groupe:
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Darvand (Marie-Christine), épouse Le Duvehat
juge (Paris), tribunal d'instance (1er)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Darvand (Marie-Christine), épouse Le Duvehat
juge (Paris), tribunal d'instance (1er)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 170
Groupe:
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Darvand (Marie-Christine), épouse Le Duvehat
juge (Paris), tribunal d'instance (1er)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Darvand (Marie-Christine), épouse Le Duvehat
juge (Paris), tribunal d'instance (1er)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 146
Groupe:
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Darvand (Marie-Christine), épouse Le Duvehat
juge (Paris), tribunal d'instance (1er)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE
POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL AUTRES QUE CELLES DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE AUTRES QUE CEUX DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 128
Groupe:
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Darvand (Marie-Christine), épouse Le Duvehat
juge (Paris), tribunal d'instance (1er)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Darvand (Marie-Christine), épouse Le Duvehat
juge (Paris), tribunal d'instance (1er)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Marie-Christine Darvand, épouse Le Duvehat
juge du second grade, second groupe
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Sur sa demande
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

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