Marie-Colette Brenot

De: Brenot (Marie-Colette)
première présidente de la cour d'appel de Colmar. Chevalier du 8 octobre 2004
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-10-08"
promotion
01 Janvier 201501/01/2015
De: Marie-Colette BRENOT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
conseiller à la Cour de cassation, 13 juin 2015, 12 juin 2018
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Décembre 201426/12/2014
De: Marie-Colette BRENOT
première présidente de la cour d'appel de Colmar
Objet:
Le jury
Présidente
composition
02 Février 201402/02/2014
De: Marie-Colette BRENOT
première présidente de la cour d'appel de Colmar
Objet:
Le jury
Président
composition
08 Février 201308/02/2013
De: Marie-Colette BRENOT
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
des fonctions de première présidente de la cour d'appel de Riom
chargée des fonctions de première présidente de la cour d'appel de Colmar
Groupe:
cour_appel="Colmar"
décharge
23 Août 201223/08/2012
De: Brenot (Marie-Colette)
première présidente de la cour d'appel de Riom ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Officier"
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Marie-Colette Brenot
première présidente de la cour d'appel de Riom, suppléante
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Liste relative à la composition de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Marie-Colette Brenot
présidente de chambre à la cour d'appel de Bastia
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
première présidente de la cour d'appel de Riom
Groupe:
cour_cassation
cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Brenot (Marie-Colette)
présidente de chambre à la cour d'appel de Bastia ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
11 Avril 200411/04/2004
De: Marie-Colette Brenot
présidente de chambre à ladite cour du premier grade
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Présidente de chambre
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Président de chambre"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Brenot (Marie-Colette)
présidente de chambre à la cour d'appel de Bastia
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Brenot (Marie-Colette)
présidente de chambre à la cour d'appel de Bastia
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200128/07/2001
De: Brenot (Marie-Colette)
présidente de chambre à la cour d'appel de Bastia
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Marie-Colette Brenot
conseillère à la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Présidente de chambre
Remplace:M. Riolacci
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Président de chambre"
nomination
21 Août 199821/08/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.