Marie-Françoise Bossard

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Marie-Françoise BOSSARD, épouse BOURY
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Bayonne
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Présidente de chambre
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Président de chambre"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Marie-Françoise Bossard, épouse Boury
vice-présidente au tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Première vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Marie-Françoise Bossard, épouse Boury
conseillère à la cour d'appel d'Orléans
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Cayenne
Vice-présidente du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
nomination
30 Mai 200030/05/2000
De: Marie-Françoise Bossard, épouse Boury
vice-président au tribunal de grande instance de Blois
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Conseiller
Remplace:M. Bureau
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Bossard (Marie-Françoise), épouse Boury
vice-président (Blois)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Bossard (Marie-Françoise), épouse Boury
vice-président (Blois)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Bossard (Marie-Françoise), épouse Boury
vice-président (Blois)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Marie-Françoise Bossard, épouse Boury
premier juge audit tribunal
Objet:
au second grade du second groupe
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Châteauroux
Vice-présidents
Remplace:
M. Alesandrini
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châteauroux"
élévation
31 Mars 199031/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.