Marie-Françoise Legrand

De: Legrand, née Bonnefoy (Marie-Françoise)
vice-présidente régionale d'une association de réinsertion
membre du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées. Officier du 20 octobre 2008
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-10-20"
promotion
31 Décembre 201731/12/2017
De: Marie-Françoise Legrand
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
nomination
02 Février 201402/02/2014
De: Legrand (Marie-Françoise), épouse Thiercelin
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Marie-Françoise Legrand
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
nomination
14 Novembre 200814/11/2008
De: Legrand, née Bonnefoy (Marie-Françoise)
directrice du développement social pour l'habitat d'une société d'HLM, présidente d'une association à vocation sociale. Chevalier du 9 juin 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du logement et de la ville
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du logement et de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-09"
promotion
13 Juillet 200813/07/2008
De: Marie-Françoise Legrand
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Marie-Françoise Legrand
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
renouvelable une fois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Novembre 199914/11/1999
De: Legrand, née Bonnefoy (Marie-Françoise)
secrétaire générale d'une société anonyme d'HLM : 21 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="21"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Legrand (Marie-Françoise)
directeur
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
portant application de l'article 41 de la loi no 86-1290 du
23 décembre 1986
tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière et relatif à la Commission nationale de concertation
d)En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juillet 199412/07/1994
De: Legrand (Marie-Françoise)
médecin des hôpitaux, médecine interne : centre hospitalier universitaire de Toulouse, hôpital de Purpan (C.H.U. de Toulouse), service hospitalier à domicile, secteur spécialisé
Objet:
praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
nomination
20 Juillet 199320/07/1993
De: Marie-Françoise Legrand
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au logement
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Marie-Françoise Legrand
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
délégation de signature
01 Juin 199101/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.