Marie-France Beaufils

De: Marie-France Beaufils
maire de Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des élus
Sur proposition du ministre chargé des collectivités locales
Groupe:
nomination
16 Novembre 201916/11/2019
De: Marie-France Beaufils
Objet:
membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Marie-France Beaufils
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 juillet 2016
par le Sénat dans sa séance du
7 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Juillet 201609/07/2016
De: Marie-France Beaufils
maire de Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire), sénatrice, présidente du Centre européen de prévention du risque d'inondation
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des élus
Sur proposition du ministre chargé des collectivités locales
Groupe:
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Beaufils (Marie-France)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Indre-et-Loire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Beaufils (Marie-France)
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
2
personnalités qualifiées
dans le domaine des transports
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Beaufils (Marie-France)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Indre-et-Loire
Suppléant
Remplace:M. Pommereau (Marc)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Beaufils (Marie-France)
conseiller général d'Indre-et-Loire, maire de Saint-Pierre-des-Corps ; 30 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.