Marie-France Colette

De: Colette (Marie-France)
conseillère technique au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des direc teurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Colette (Marie-France)
conseillère technique au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des direc teurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Marie-France Colette
chef du bureau des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
19 Novembre 200019/11/2000
De: Marie-France Colette
chef du bureau des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés"
délégation de signature
09 Septembre 200009/09/2000
De: Marie-France Colette
chef du bureau des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
06 Août 200006/08/2000
De: Colette, née Perrot (Marie-France, Isabelle)
chef de bureau à l'administration centrale : 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Colette (Marie-France)
représentant le directeur des hôpitaux
Objet:
membre du jury du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
la composition nominative du jury
prévu à l'article 3 de l'arrêté du
24 février 1997
fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière est établie
au titre de l'année 1997 de la manière suivante
Groupe:
nomination
24 Mai 199724/05/1997
De: Colette (Marie-France)
représentant le directeur des hôpitaux
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics organisé au titre de l'année 1996
Le ministre du travail et des affaires sociales
Vu l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Arrête
Art. 1er. - La composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
11 janvier 1996
modifié susvisé est établie
au titre de l'année 1996 de la manière suivante
Groupe:
nomination
11 Mai 199611/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.