Marie-France Marchal

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Marie-France Marchal
ainsi que de
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentants de la Mutualité sociale agricole
Remplace:Mme Geneviève Decocq
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juillet 201017/07/2010
De: Marie-France Marchal
receveuse perceptrice du Trésor public, chef de division à la trésorerie générale de la Moselle (57)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Annie Ait maden, inspectrice du Trésor public, chef de poste à la trésorerie d'Estrées-Saint-Denis (60)
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
duree="un an"
inscription
30 Juin 201030/06/2010
De: Marie-France MARCHAL
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Marie-France Marchal
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
au titre des représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Marie-France Marchal
Objet:
1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Marie-France Marchal
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de la Mutualité sociale agricole
Au titre du collège des employeurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Marie-France Marchal
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
3
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Mars 200714/03/2007
De: Marchal, née Edern (Marie-France)
présidente d'une caisse départementale de la mutualité sociale agricole ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Marchal (Marie-France)
inspectrice du Trésor public, chef du service comptabilité à la trésorerie générale de Meurthe-et-Moselle (54)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2006-2007
Groupe:
inscription
01 Novembre 200601/11/2006
De: Marie-France Marchal
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
1
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200503/11/2005
De: Marchal (Marie-France)
inspectrice du Trésor public, chef du service comptabilité à la trésorerie générale de Meurthe-et-Moselle (54)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Marchal (Marie-France)
présidente de la caisse de mutualité sociale agricole du Finistère
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200511/09/2005
De: Marchal (Marie-France)
présidente de la caisse de mutualité sociale agricole du Finistère
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
4 bis. Membres de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant de la Mutualité sociale agricole
Au titre des collèges des employeurs
Titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200511/09/2005
De: Marchal (Marie-France)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
au titre des représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Remplace:M. Vidal (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Marchal (Marie-France)
présidente de la caisse de la mutualité sociale agricole du Finistère
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la mutualité sociale agricole
Au titre des collèges des employeurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Marchal (Marie-France)
inspectrice du Trésor public, adjointe à la trésorerie de Nancy municipale (54)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2003-2004
Groupe:
inscription
17 Août 200317/08/2003
De: Marie-France Marchal
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Marchal (Marie-France)
inspectrice du Trésor public, adjointe à la trésorerie de Nancy, 2e division (54)
Objet:
sur liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2002-2003
Groupe:
inscription
22 Septembre 200222/09/2002
De: Marie-France Marchal
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
1
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Marchal (Marie-France)
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de la caisse de crédit municipal de Nancy
Remplace:M. Garcia (Georges)
Groupe:
nomination
13 Juillet 200013/07/2000
De: Marchal (Marie-France)
centre hospitalier intercommunal d'Annemasse (Haute-Savoie)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.