Marie-France Moraux

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Moraux, née Leclerc (Marie-France)
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche. Chevalier du 26 juin 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-26"
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Marie-France Moraux
Objet:
par ancienneté d'âge et de service
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
date_debut="2008-02-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
admission
28 Juin 200728/06/2007
De: Moraux
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Marie-France Moraux
directrice de l'encadrement
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
22 Avril 200422/04/2004
De: Marie-France Moraux
directrice de l'encadrement au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application des dispositions del'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
membres appartenant aux administrations
auxquelles prépare l'école
Remplace:M. Christian Galliard de Lavernée
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200326/10/2003
De: Moraux
»
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
24 Octobre 200324/10/2003
De: Moraux (Marie-France)
directrice de l'encadrement
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique
représentants de l'administration du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Remplace:M. Dellacasagrande (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Moraux (Marie-France)
directrice de l'encadrement
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Remplace:M. Dellacasagrande (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Moraux
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
24 Avril 200324/04/2003
De: Marie-France Moraux
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
directrice de l'encadrement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
11 Avril 200311/04/2003
De: Marie-France Moraux
directrice de l'encadrement
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
11 Avril 200311/04/2003
De: Moraux (Marie-France)
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Membres titulaires et suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mars 200329/03/2003
De: Marie-France Moraux
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidé par le doyen de l'inspection générale :
2. Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale et présidé par le doyen de l'inspection générale"
désignation
26 Mars 200326/03/2003
De: Moraux (Marie-France)
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentante de l'administration (membre suppléant)
Remplace:Mme Gille (Béatrice)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 200319/03/2003
De: Moraux (Marie-France)
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membre titulaire de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration
Remplace:Mme Gille (Béatrice)
Groupe:
nomination
09 Mars 200309/03/2003
De: Moraux (Marie-France)
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration
Remplace:Mme Gille (Béatrice)
Groupe:
nomination
09 Mars 200309/03/2003
De: Marie-France Moraux
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
Groupe:
inspecteur_general="À pourvoir"
désignation
19 Février 200319/02/2003
De: Marie-France Moraux
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement ou son représentant
Objet:
membre de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires visés à l'avant-dernier alinéa de
l'article 6 du décret n° 99-878 du
13 octobre 1999
modifié, candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les représentants du corps, titulaires et suppléants
élus
en application del'article 2 du décret n° 94-1085 du
14 décembre 1994
relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:
inspecteur_general="" suppleant="
désignation
19 Février 200319/02/2003
De: Moraux
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
07 Février 200307/02/2003
De: Marie-France Moraux
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Remplace:Mme Béatrice Gille
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Janvier 200324/01/2003
De: Marie-France Moraux
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
24 Janvier 200324/01/2003
De: Moraux, née Leclerc (Marie-France)
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche. Chevalier du 5 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-05"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Moraux (Marie-France)
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
president
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Moraux (Marie-France)
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
présidente du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Groupe:
ecole
president
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Moraux (Marie-France)
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 20002
Groupe:
ecole
president
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Marie-France Moraux
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres
une fois
Au titre du II (1°)
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Marie-France Moraux
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de 1re classe, établi
au titre de l'année 2002, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
18 Janvier 200218/01/2002
De: Moraux (Marie-France)
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Groupe:
ecole
nomination
08 Juin 200008/06/2000
De: Moraux (Marie-France)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
date_debut="1999-09-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
30 Novembre 199930/11/1999
De: Moraux (Marie-France)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1999-10-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
corps="Administrateurs civils"
radiation
30 Novembre 199930/11/1999
De: Marie-France Moraux
Objet:
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
nomination
03 Octobre 199903/10/1999
De: Moraux (Marie-France)
directrice des personnels enseignants
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du
9 novembre 1989
relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par la doyenne de l'inspection générale
2. Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par la doyenne de l'inspection générale"
désignation
09 Mars 199909/03/1999
De: Moraux
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
01 Novembre 199801/11/1998
De: Moraux (Marie-France)
directrice des personnels enseignants
Objet:
directeur d'administration centrale ou d'établissement public sous tutelle
Groupe:
nomination
15 Mars 199815/03/1998
De: Moraux (Marie-France)
directrice des personnels enseignants au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Septours (Georges)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 199817/02/1998
De: Moraux (Marie-France)
directrice des personnels enseignants au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Septours (Georges)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 199817/02/1998
De: Moraux
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
04 Février 199804/02/1998
De: Marie-France Moraux
directrice des personnels enseignants
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
19 Décembre 199719/12/1997
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
directrice des personnels enseignants
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
19 Décembre 199719/12/1997
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
06 Août 199706/08/1997
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Mai 199718/05/1997
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Avril 199725/04/1997
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
28 Novembre 199628/11/1996
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
16 Octobre 199616/10/1996
De: Moraux (Marie-France)
chef de service, adjoint au directeur des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Juin 199614/06/1996
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les convocations aux commissions professionnelles consultatives
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Moraux (Marie-France)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
1
représentants de l'Etat
représentants du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle: Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 199505/07/1995
De: Marie-France Moraux
Objet:
de
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Marie-France Moraux
Objet:
de
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, les convocations aux commissions professionnelles consultatives
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
25 Mars 199525/03/1995
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
25 Mars 199525/03/1995
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
25 Mars 199525/03/1995
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature qui lui est accordée
délégation de signature
25 Mars 199525/03/1995
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
les convocations aux commissions professionnelles consultatives
délégation de signature
25 Mars 199525/03/1995
De: Marie-France Moraux
Objet:
de
délégation de signature
25 Mars 199525/03/1995
De: Marie-France Moraux
Objet:
de
délégation de signature
25 Mars 199525/03/1995
De: Marie-France Moraux
Objet:
de
délégation de signature
25 Mars 199525/03/1995
De: Moraux (Marie-France)
chef de service, adjoint au directeur des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Marie-France Moraux
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
14 Octobre 199414/10/1994
De: Marie-France Moraux
Objet:
de
délégation de signature
14 Octobre 199414/10/1994
De: Marie-France Moraux
Objet:
de
délégation de signature
14 Octobre 199414/10/1994
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
05 Octobre 199405/10/1994
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
05 Octobre 199405/10/1994
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
05 Octobre 199405/10/1994
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature qui lui est accordée
délégation de signature
05 Octobre 199405/10/1994
De: Marie-France Moraux
Objet:
de
délégation de signature
05 Octobre 199405/10/1994
De: Marie-France Moraux
chef de service
dans la limite des attributions du service des établissements
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions
délégation de signature
25 Août 199325/08/1993
De: Marie-France Moraux
chef de service
dans la limite de ses attributions, à
Objet:
tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
25 Août 199325/08/1993
De: Marie-France Moraux
chef de service des établissements
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite des attributions de la sous-direction de la programmation et des contrats, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Août 199325/08/1993
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: Marie-France Moraux
chef de service, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: Marie-France Moraux
chef de service, de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, notamment les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
30 Avril 199330/04/1993
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
30 Avril 199330/04/1993
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
30 Avril 199330/04/1993
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
03 Mars 199303/03/1993
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
21 Janvier 199321/01/1993
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
21 Janvier 199321/01/1993
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
21 Janvier 199321/01/1993
De: Marie-France Moraux
chef de service, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
21 Janvier 199321/01/1993
De: Marie-France Moraux
chef de service, de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, notamment les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
21 Janvier 199321/01/1993
De: Marie-France Moraux
chef de service, de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, notamment les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
05 Décembre 199205/12/1992
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Marie-France Moraux
chef de service, de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Marie-France Moraux
chef de service, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
17 Novembre 199117/11/1991
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
17 Novembre 199117/11/1991
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
17 Novembre 199117/11/1991
De: Marie-France Moraux
chef de service, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
17 Novembre 199117/11/1991
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
19 Juin 199119/06/1991
De: Marie-France Moraux
chef de service, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
19 Juin 199119/06/1991
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
04 Juin 199104/06/1991
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
04 Juin 199104/06/1991
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
03 Novembre 199003/11/1990
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
06 Octobre 199006/10/1990
De: Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
délégation de signature
13 Juillet 199013/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.