Marie-Soline Chomel

De: Marie-Soline CHOMEL
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
délégation de signature
15 Octobre 202115/10/2021
De: Marie-Soline CHOMEL
agente contractuelle
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
15 Octobre 202115/10/2021
De: Marie-Soline CHOMEL
agente contractuelle
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
29 Juillet 202129/07/2021
De: Marie-Soline CHOMEL
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
délégation de signature
25 Juillet 202125/07/2021
De: Marie-Soline CHOMEL
agente contractuelle
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
23 Septembre 202023/09/2020
De: Marie-Soline CHOMEL
agente contractuelle
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201925/09/2019
De: Marie-Soline CHOMEL
agente contractuelle
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
01 Août 201901/08/2019
De: Marie-Soline Chomel
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
07 Mars 201907/03/2019
De: Marie-Soline CHOMEL
agente contractuelle
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
23 Février 201923/02/2019
De: Marie-Soline Chomel
agente contractuelle hors catégorie, cheffe de la mission études, Europe et international
Objet:
dans la limite des attributions de la mission études, Europe et international et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
31 Mai 201731/05/2017
De: Marie-Soline CHOMEL
CFDT, CCP Travail (décret no 78-457)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Marie-Soline Chomel
agente contractuelle hors catégorie, cheffe de la mission études, Europe et international
Objet:
dans la limite des attributions de la mission études, Europe et international, et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
14 Août 201514/08/2015
De: Marie-Soline CHOMEL
cheffe de la mission « Etudes, Europe et International » à la direction générale du travail, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre chargé du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Marie-Soline Chomel
agente contractuelle hors catégorie, chef de la mission études, Europe et international
Objet:
dans la limite des attributions de la mission études, Europe et international et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Marie-Soline Chomel
agente contractuelle hors catégorie, chef de la mission études, Europe et international
Objet:
dans la limite des attributions de la mission études, Europe et international, et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
31 Juillet 201131/07/2011
De: Marie-Soline CHOMEL
agente contractuelle, chef de la mission d'appui à l'évaluation, à la prospective et aux actions européennes et internationales
Objet:
dans la limite des attributions de la mission d'appui à l'évaluation, à la prospective et aux actions européennes et internationales et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
26 Avril 200926/04/2009
De: Marie-Soline Chomel
agente contractuelle hors catégorie
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels des services déconcentrés et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
06 Novembre 200806/11/2008
De: Marie-Soline Chomel
agente contractuelle hors catégorie
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels des services déconcentrés et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
03 Avril 200803/04/2008
De: Marie-Soline Chomel
agente contractuelle hors catégorie
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels des services déconcentrés et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
10 Février 200710/02/2007
De: Marie-Soline Chomel
agente contractuelle hors catégorie
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels des services déconcentrés et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Marie-Soline Chomel
chef du bureau des politiques communautaires
Objet:
au nom des ministres chargés de l'emploi, de la cohésion sociale, du logement, de la santé et des solidarités
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés de l'emploi, de la cohésion sociale, du logement, de la santé et des solidarités"
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Marie-Soline Chomel
Objet:
chef du bureau des politiques communautaires
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Marie-Soline Chomel
Objet:
chef du bureau des politiques communautaires
délégation de signature
17 Juin 200517/06/2005
De: Marie-Soline Chomel
Objet:
chef du bureau des politiques communautaires
délégation de signature
05 Janvier 200505/01/2005
De: Marie-Soline Chomel
Objet:
chef du bureau des politiques communautaires
délégation de signature
28 Décembre 200428/12/2004
De: Marie-Soline Chomel
Objet:
chef du bureau des politiques communautaires
délégation de signature
26 Décembre 200426/12/2004
De: Marie-Soline Chomel
Objet:
chef du bureau des politiques communautaires
délégation de signature
11 Décembre 200411/12/2004
De: Marie-Soline Chomel
Objet:
chef du bureau des politiques communautaires
délégation de signature
16 Septembre 200416/09/2004
De: Marie-Soline Chomel
Objet:
chef du bureau des politiques communautaires
délégation de signature
03 Septembre 200403/09/2004
De: Marie-Soline Chomel
Objet:
chef du bureau des politiques communautaires
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Marie-Soline Chomel
Objet:
chef du bureau des politiques communautaires
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.