Martial Saddier

De: Martial SADDIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de la biodiversité
Au titre du troisième collège
b)
représentant des comités de bassin
Remplace:M. Thierry BURLOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 202117/10/2021
De: Martial SADDIER
président du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Objet:
membres du Comité national de l'eau
II. - Au titre des présidents des comités de bassin et des comités de l'eau et de la biodiversité
Groupe:
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Martial SADDIER
Objet:
GROUPE LES RÉPUBLICAINS
(95 membres au lieu de 96)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
03 Août 202103/08/2021
De: Martial Saddier
député de la 3e circonscription de la Haute-Savoie, une lettre l'informant qu'il se démettait de son mandat de député
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
DÉMISSION ET REMPLACEMENT D'UN DÉPUTÉ
Groupe:
date_debut="2021-07-31"
parlement="Assemblée nationale"
nomination
03 Août 202103/08/2021
De: Martial Saddier
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences (Assemblée nationale)"
nomination
05 Mars 202105/03/2021
De: Martial Saddier
Objet:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À LA MAINMISE SUR LA RESSOURCE EN EAU PAR LES INTÉRÊTS PRIVÉS ET SES CONSÉQUENCES
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À LA MAINMISE SUR LA RESSOURCE EN EAU PAR LES INTÉRÊTS PRIVÉS ET SES CONSÉQUENCES (Assemblée nationale)"
nomination
04 Mars 202104/03/2021
De: Martial Saddier
Objet:
Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences (Assemblée nationale)"
nomination
19 Février 202119/02/2021
De: Martial Saddier
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Martial Saddier
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
14 Février 202114/02/2021
De: Martial SADDIER
titulaire
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'AuvergneRhône-Alpes pour le collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre du a, 3o de l'article D. 1432-15-I
Groupe:
nomination
15 Janvier 202115/01/2021
De: Saddier Martial
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Martial Saddier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Novembre 201908/11/2019
De: Martial Saddier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Novembre 201908/11/2019
De: Martial Saddier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
30 Octobre 201930/10/2019
De: Martial Saddier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
30 Octobre 201930/10/2019
De: Martial Saddier
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Martial Saddier
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Martial Saddier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 mars 2019
par le Sénat dans sa séance du
20 mars 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires"
nomination
30 Mars 201930/03/2019
De: Martial Saddier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires et modifiant la loi organique n° 2010-837 du
23 juillet 2010
relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 mars 2019
par le Sénat dans sa séance du
20 mars 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires et modifiant la loi organique n° 2010-837 du
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires et modifiant la loi organique n° 2010-837 du"
nomination
30 Mars 201930/03/2019
De: Martial Saddier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 mars 2019
par le Sénat dans sa séance du
20 mars 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires"
nomination
29 Mars 201929/03/2019
De: Martial Saddier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires et modifiant la loi organique n° 2010-837 du
23 juillet 2010
relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 mars 2019
par le Sénat dans sa séance du
20 mars 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires et modifiant la loi organique n° 2010-837 du
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires et modifiant la loi organique n° 2010-837 du"
nomination
29 Mars 201929/03/2019
De: Martial Saddier
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Martial Saddier
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Assemblée nationale)"
nomination
29 Juin 201829/06/2018
De: Martial SADDIER
président du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des présidents des comités de bassin
Remplace:M. Michel DANTIN
Groupe:
nomination
28 Mars 201828/03/2018
De: Martial SADDIER
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Martial Saddier
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
18 Novembre 201718/11/2017
De: Martial Saddier
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
03 Novembre 201703/11/2017
De: Martial Saddier
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Saddier Martial
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
HAUTE-SAVOIE
3e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Saddier Martial
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
HAUTE-SAVOIE
3e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Martial Saddier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 décembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Décembre 201617/12/2016
De: Martial Saddier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Martial Saddier
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
22 Juin 201622/06/2016
De: Martial Saddier
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
22 Juin 201622/06/2016
De: Martial Saddier
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
18 Juin 201618/06/2016
De: Martial Saddier
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
18 Juin 201618/06/2016
De: Martial Saddier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Martial Saddier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 février 2016
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
05 Février 201605/02/2016
De: Martial SADDIER
député maire de Bonneville (74)
Objet:
au Conseil national de l'air
président
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Martial SADDIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Martial Saddier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Martial SADDIER
député de Haute-Savoie, maire de Bonneville, vice-président de l'Association des maires de France
Objet:
au Conseil national de l'air
président
Groupe:
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Martial Saddier
député
Objet:
membres du Conseil supérieur des sports de montagne
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: Martial Saddier
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
24 Janvier 201024/01/2010
De: Martial Saddier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Martial Saddier
député, maire de Bonneville (Haute-Savoie)
Objet:
comme membres au conseil d'orientation de la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des communes
Groupe:
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Martial Saddier
président de l'Association nationale des élus de la montagne
Objet:
membres du comité permanent de la pêche au sein du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
09 Avril 200909/04/2009
De: Martial Saddier
député de la Haute-Savoie, président de l'Association nationale des élus de la montagne
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Association nationale des élus de la montagne
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Martial Saddier
député de la Haute-Savoie
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche et du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Groupe:
charge
22 Janvier 200822/01/2008
De: Martial Saddier
président de l'Association nationale des élus de la montagne
Objet:
membre associé
au titre de sa compétence particulière pour la même durée
Groupe:
nomination
27 Décembre 200627/12/2006
De: Martial Saddier
secrétaire général de l'Association nationale des élus de la montagne, président de la section des politiques territoriales et du développement durable
Objet:
I. -
président de section
Groupe:
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Martial Saddier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus de la montagne
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Martial Saddier
député de la Haute-Savoie
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
charge
27 Décembre 200227/12/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.