Martial Taugourdeau

De: Taugourdeau (Martial)
président du conseil général d'Eure-et-Loir
Objet:
à l'Observatoire national du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers
créé par le décret no 96-772 du
4 septembre 1996
a) Au titre des représentants des élus locaux
Sur proposition du président de l'assemblée des présidents de conseils généraux
membre titulaire
Remplace:M. de Froment (Bernard)
Groupe:
nomination
13 Septembre 199813/09/1998
De: Taugourdeau (Martial)
Objet:
membres de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale (section permanente du Conseil supérieur de l'aide sociale statuant au contentieux), présidée par le président de la section sociale du Conseil d'Etat
2. Conseillers généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Taugourdeau (Martial)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aide sociale (formation plénière non contentieuse)
1. Représentants de l'association dite Assemblée des présidents des conseils généraux
Groupe:
nomination
03 Octobre 199603/10/1996
De: Taugourdeau (Martial)
Objet:
membres de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale (section permanente du Conseil supérieur de l'aide sociale statuant au contentieux), présidée par le président de la section sociale du Conseil d'Etat
2. Conseillers généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199603/10/1996
De: Taugourdeau (Martial)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
modifié instituant un Comité national et des comités départementaux des retraités et des personnes âgées
Sur désignation du président de l'Assemblée des présidents de conseils généraux de France
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Taugourdeau (Martial)
président du conseil général du département d'Eure-et-Loir
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux organisé au titre de l'année 1994
la composition nominative du jury
prévu par l'article 3 de l'arrêté du
31 octobre 1991
est établie
au titre de l'année 1994 de la manière suivante
Groupe:
nomination
18 Février 199418/02/1994
De: Taugourdeau (Martial)
président du conseil général du département d'Eure-et-Loir
Objet:
membre du jury du concours sur titres pour l'accès au corps des directeurs d'établissements sociaux organisé au titre de l'année 1987
la composition nominative du jury
prévue par l'article 3 de l'arrêté du
31 octobre 1991
modifié fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (4°, 5°, 6° et 7°, à l'exception pour le 7° des établissements de soins et d'hébergement des personnes âgées) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière est établie
au titre de l'année 1993, de la manière suivante
Groupe:
nomination
25 Mars 199325/03/1993
De: Taugourdeau (Martial)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aide sociale (formation plénière non contentieuse)
1. Représentants de l'association dite Assemblée des présidents des conseils généraux
Groupe:
nomination
12 Septembre 199012/09/1990
De: Taugourdeau (Martial)
Objet:
membres de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale (section permanente du Conseil supérieur de l'aide sociale statuant au contentieux), présidée par le président de la section sociale du Conseil d'Etat
2. Conseillers généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Septembre 199012/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.