Mathilde Panot

De: Panot Mathilde
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Mathilde Panot
Suppléante
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Janvier 202214/01/2022
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Janvier 202214/01/2022
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
12 Janvier 202212/01/2022
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
12 Janvier 202212/01/2022
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Janvier 202207/01/2022
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Janvier 202207/01/2022
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Janvier 202204/01/2022
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Janvier 202204/01/2022
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Décembre 202115/12/2021
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Décembre 202115/12/2021
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Décembre 202107/12/2021
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Décembre 202107/12/2021
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Octobre 202116/10/2021
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Octobre 202116/10/2021
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Octobre 202115/10/2021
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Octobre 202115/10/2021
De: Mathilde PANOT
à la présidence du groupe
Objet:
GROUPE LA FRANCE INSOUMISE
Remplace:M. Jean-Luc MÉLENCHON
Groupe:
date_debut="2021-10-12"
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Octobre 202113/10/2021
De: Mathilde Panot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
29 juin 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets"
nomination
08 Juillet 202108/07/2021
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Mai 202107/05/2021
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Mai 202107/05/2021
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Avril 202115/04/2021
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Avril 202115/04/2021
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Avril 202114/04/2021
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Avril 202114/04/2021
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Avril 202101/04/2021
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
31 Mars 202131/03/2021
De: Mathilde Panot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
31 Mars 202131/03/2021
De: Mathilde Panot
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences (Assemblée nationale)"
nomination
05 Mars 202105/03/2021
De: Mathilde Panot
Objet:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À LA MAINMISE SUR LA RESSOURCE EN EAU PAR LES INTÉRÊTS PRIVÉS ET SES CONSÉQUENCES
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE À LA MAINMISE SUR LA RESSOURCE EN EAU PAR LES INTÉRÊTS PRIVÉS ET SES CONSÉQUENCES (Assemblée nationale)"
nomination
04 Mars 202104/03/2021
De: Mathilde Panot
Objet:
Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences (Assemblée nationale)"
nomination
19 Février 202119/02/2021
De: Mathilde Panot
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Mathilde Panot
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
14 Février 202114/02/2021
De: Panot Mathilde
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Mathilde Panot
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (Assemblée nationale)"
nomination
28 Juillet 202028/07/2020
De: Mathilde Panot
Objet:
mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus - covid 19 (publiées au Journal officiel du 17 juin 2020)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Juin 202017/06/2020
De: Mathilde Panot
Objet:
Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus-covid 19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Juin 202013/06/2020
De: Mathilde Panot
Objet:
Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus-covid 19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
12 Juin 202012/06/2020
De: Mathilde Panot
Objet:
Bureau de la mission d'information de la conférence des Présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
05 Juin 202005/06/2020
De: Mathilde Panot
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 (Assemblée nationale)"
nomination
13 Mai 202013/05/2020
De: Mathilde Panot
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 (Assemblée nationale)"
nomination
12 Mai 202012/05/2020
De: Mathilde Panot
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 (Assemblée nationale)"
nomination
10 Mai 202010/05/2020
De: Mathilde Panot
Objet:
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Avril 202002/04/2020
De: Mathilde Panot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 mars 2020
par le Sénat dans sa séance du
19 mars 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19"
nomination
24 Mars 202024/03/2020
De: Mathilde Panot
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 mars 2020
par le Sénat dans sa séance du
19 mars 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Mars 202021/03/2020
De: Mathilde Panot
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Mathilde Panot
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Mathilde Panot
Objet:
Bureau de la mission d'information
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
05 Avril 201905/04/2019
De: Mathilde Panot
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la constitution
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la constitution (Assemblée nationale)"
nomination
09 Octobre 201809/10/2018
De: Mathilde Panot
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Mathilde Panot
Objet:
Bureau de la mission d'information de la conférence des Présidents
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
19 Juillet 201819/07/2018
De: Mathilde Panot
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires (Assemblée nationale)"
nomination
09 Février 201809/02/2018
De: Mathilde Panot
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Mathilde Panot
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Panot Mathilde
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
VAL-DE-MARNE
10e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Panot Mathilde
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
VAL-DE-MARNE
10e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.