Matthieu Orphelin

De: Matthieu Orphelin
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Matthieu Orphelin
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Matthieu ORPHELIN
Objet:
(Journal officiel, Lois et Décrets, du 28 septembre 2019)
GROUPE LIBERTÉS ET TERRITOIRES
Apparenté aux termes de l'article 19 du règlement
(1)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
28 Septembre 201928/09/2019
De: Matthieu ORPHELIN
Objet:
(Journal officiel, Lois et Décrets, du 28 septembre 2019)
GROUPE UDI, AGIR ET INDÉPENDANTS
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE
(13 au lieu de 14)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
28 Septembre 201928/09/2019
De: Matthieu Orphelin
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)"
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Matthieu Orphelin
Objet:
membres de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Matthieu Orphelin
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)"
nomination
25 Juillet 201925/07/2019
De: Matthieu Orphelin
député n'appartenant à aucun groupe
Objet:
membre de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 201916/02/2019
De: Matthieu Orphelin
Objet:
à la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
16 Février 201916/02/2019
De: Matthieu ORPHELIN
Objet:
Liste des députés n'appartenant à aucun groupe (14 au lieu de 13)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Matthieu ORPHELIN
Objet:
Groupe la République en Marche (304 membres au lieu de 305)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Février 201915/02/2019
De: Matthieu Orphelin
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Matthieu Orphelin
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
05 Juin 201805/06/2018
De: Matthieu Orphelin
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Orphelin Matthieu
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
MAINE-ET-LOIRE
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Orphelin Matthieu
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
MAINE-ET-LOIRE
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Matthieu Orphelin
vice-président de la région Pays de la Loire
Objet:
Titulaires
Groupe:
nomination
29 Septembre 201529/09/2015
De: Matthieu ORPHELIN
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
Trois présidents ou vice-présidents de conseil régional
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Matthieu Orphelin
Objet:
membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
2° Au titre des représentants des régions et collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle
mentionnés au 2° du même article
membres titulaires
Groupe:
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Matthieu Orphelin
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fondation Nicolas Hulot
pour la nature et l'homme (FNH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Matthieu Orphelin
vice-président du conseil régional des Pays de la Loire
Objet:
titulaire
Remplace:Mme Nicole Belloubet
Groupe:
nomination
12 Août 201312/08/2013
De: Matthieu Orphelin
vice-président de la région Pays-de-la-Loire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: ORPHELIN (Matthieu)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
Trois présidents ou vice-présidents de conseil régional
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: Matthieu Orphelin
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
Trois présidents ou vice-présidents de conseil régional
Groupe:
nomination
02 Novembre 201102/11/2011
De: Matthieu Orphelin
conseiller de la présidente de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière d'environnement
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 200619/01/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.