Maurice Chevalier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Chevalier (Maurice)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-03-01"
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Chevalier (Maurice)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
promotion
08 Août 200608/08/2006
De: Chevalier (Maurice)
ancien président d'une caisse de crédit agricole ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Chevalier (Maurice)
major, matériel ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Chevalier (Maurice, Robert)
brigadier, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Chevalier (Maurice)
Objet:
sur la liste d'admission complémentaire au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 1re classe des études et techniques d'armement
inscription
11 Janvier 200111/01/2001
De: Chevalier (Maurice, René, Mathurin, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Chevalier (Maurice)
Objet:
Art. 1er. - La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des caisses de mutualité sociale agricole
instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
la façon suivante
Représentants élus des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
composition
20 Mars 199720/03/1997
De: Chevalier (Maurice)
major, matériel ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Chevalier (Maurice)
Ecole nationale technique des sous-officiers d'active, Issoire
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Chevalier (Maurice)
Ecole nationale technique des sous-officiers d'active, Issoire
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Chevalier (Maurice)
président de la caisse de mutualité sociale agricole de la Côte-d'Or
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Chevalier (Maurice)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
3. A titre de représentants de la mutualité sociale agricole
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
27 Octobre 199427/10/1994
De: Chevalier (Maurice)
Crepeau (Bernard); Goury (Pierre); Mary (Gilles)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la mutualité sociale agricole
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Chevalier (Maurice)
Objet:
à la commission disciplinaire nationale chargée de donner son avis sur les sanctions applicables aux praticiens-conseils chargés du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 199010/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.